Arrête:
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JORF n°47 du 23 février 1991
Arrêté du 15 février 1991
Le secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 21 décembre 1990 relatif à la composition du Gouvernement,
Art. 1er. - M. Marc Solery, conseiller de chambre régionale des comptes, est nommé directeur du cabinet du secrétaire d'Etat aux transports routiers et fluviaux, en remplacement de M. Raphaël Bartolt, appelé à d'autres fonctions.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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M. MARC SOLERY EST NOMME DIRECTEUR DU CABINET,EN REMPLACEMENT DE M. RAPHAEL BARTOLT,APPELE A D'AUTRES FONCTIONS.
MODIFICATION DE L'ARRETE DU 06-01-1989.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 15 février 1991.
GEORGES SARRE