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Arrêté du 15 février 1989

FIXANT LA REMUNERATION DES MEDECINS INSPECTEURS REGIONAUX DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

FIXATION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE A 13075FRS.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 18-02-1987.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1989.

Arrêté du 15 février 1989