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Arrêté du 15 février 1989
FIXANT LA REMUNERATION DES MEDECINS INSPECTEURS REGIONAUX DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
FIXATION DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE A 13075FRS.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 18-02-1987.
ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1989.
Arrêté du 15 février 1989