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Arrêté du 15 février 1988

FIXANT LE TAUX MOYEN ANNUEL ET LA LIMITE MAXIMALE INDIVIDUELLE ANNUELLE DE L'INDEMNITE DE SUJETIONS SPECIALES ALLOUEE AUX CONSERVATEURS DE MUSEE D'HISTOIRE NATURELLE DE PROVINCE ET AUX DIRECTEURS DE JARDINS ZOOLOGIQUES ET BOTANIQUES,DE VIVARIUM ET AQUARIUM

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TEXTE TOTALEMENT ABROGE

APPLICATION DU DECRET 75497 DU 05-06-1975.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 31-12-1985.

ENTREE EN VIGUEUR: 01-01-1988.

Arrêté du 15 février 1988