Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 4, rubrique « B) Neurostimulateur médullaire non rechargeable », dans la rubrique « Société ABBOTT MEDICAL France (ABBOTT) » :

a) Dans la nomenclature du code 3444789 relatif à PROCLAIM 5 :
i. dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION »,

- la phrase « Les systèmes PROCLAIM 5 ne sont pas IRM compatibles sous conditions » est remplacée comme suit :
- « Le dispositif implantable PROCLAIM 5 est non IRM compatible en raison de sa spécificité d'être associé à des sondes d'un autre fabricant (certaines sondes de MEDTRONIC). » ;
- la phrase suivante est ajoutée : « les informations données au patient doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212- 40 du code de la santé publique). » ;

ii. le paragraphe « REFERENCE PRISE EN CHARGE » est remplacée comme suit :
ii. « Référence 3661

Le boîtier est fourni avec une clé dynamométrique (référence 1101), un calibreur de poche, deux bouchons de connecteur (référence 1111) et un manuel d'utilisation. » ;

b) Dans la nomenclature du code 3441130 relatif à PROCLAIM 7 :
i. dans le paragraphe « MODALITÉS DE PRESCRIPTION ET D'UTILISATION »,

- la phrase « Les systèmes PROCLAIM 7 ne sont pas IRM compatibles sous conditions » est remplacée comme suit :

« Le dispositif implantable PROCLAIM 7 est non IRM compatible en raison de sa spécificité d'être associé à des sondes d'un autre fabricant (certaines sondes de MEDTRONIC). » ;

- la phrase suivante est ajoutée : « Les informations données au patient doivent être conformes à la réglementation en vigueur pour les dispositifs médicaux implantables (règlement européen 2017/745, articles R. 1112-1-2, R. 5212-38 et R. 5212-40 du code de la santé publique). » ;

ii. le paragraphe « REFERENCE PRISE EN CHARGE » est remplacée comme suit :
ii. « Référence 3663

Le boîtier est fourni avec une clé dynamométrique (référence 1101), un calibreur de poche, deux bouchons de connecteur (référence 1111) et un manuel d'utilisation. » ;

c) Dans la nomenclature des codes 3444789, 3451878, 3441130 et 3414630, la nouvelle date de fin de prise en charge est portée au 15 août 2027.

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.