JORF n°16 du 19 janvier 2007

Article 8

Article 8

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :
- arrêté du 3 avril 1974 modifié pour la variété Aramir ;
- arrêté du 14 septembre 1979 modifié pour la variété Plaisant ;
- arrêté du 20 mars 1984 modifié pour la variété Primadur ;
- arrêté du 18 juin 1984 modifié pour la variété Feuvert ;
- arrêté du 21 avril 1987 modifié pour la variété Neodur ;
- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Brindur ;
- arrêté du 12 février 1988 modifié pour la variété Cosmodur ;
- arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour les variétés Estica, Ritmo ;
- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Caresse ;
- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Lloyd ;
- arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Exeldur, Tetradur ;
- arrêté du 22 décembre 1992 modifié pour les variétés Galadur, Poney ;
- arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Junior ;
- arrêté du 27 février 1996 modifié pour les variétés Shetland, Panifor ;
- arrêté du 3 janvier 1997 pour la variété Igor ;
- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Taldor ;
- arrêté du 19 mars 1999 pour les variétés Everest, Jersey ;
- arrêté du 15 décembre 1999 pour les variétés Calidur, Chatelet, Colbert ;
- arrêté du 13 décembre 2000 modifié pour les variétés Bobino, Capnor, Grevin ;
- arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Acapulco ;
- arrêté du 10 septembre 2001 pour la variété Briddle ;
- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Academie, Optidor, Tapidor, Trocadero ;
- arrêté du 10 avril 2002 modifié pour les variétés Ceylon, Devora ;
- arrêté du 12 décembre 2002 pour les variétés Anapurna, Ecodor, Labrador, Levaindor, Limes, Meloga, Mistradur, Sinope, Varenne ;
- arrêté du 20 mars 2003 pour les variété Metis, Native ;
- arrêté du 24 octobre 2003 modifié pour les variétés Vanodur, Vivadur ;
- arrêté du 16 février 2004 pour les variétés Melkior, Toisondor ;
- arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Milota ;
- arrêté du 22 décembre 2004 pour les variétés Barbedor, Mayfair, Picodur ;
- arrêté du 2 mars 2005 pour les variétés Kuburas, Printidor, Timori ;
- arrêté du 13 décembre 2005 pour les variétés Cervin, Protide.


Historique des versions

Version 1

Est modifiée ainsi qu'il suit la colonne « Responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice » :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés désignés ci-après :

- arrêté du 3 avril 1974 modifié pour la variété Aramir ;

- arrêté du 14 septembre 1979 modifié pour la variété Plaisant ;

- arrêté du 20 mars 1984 modifié pour la variété Primadur ;

- arrêté du 18 juin 1984 modifié pour la variété Feuvert ;

- arrêté du 21 avril 1987 modifié pour la variété Neodur ;

- arrêté du 21 décembre 1987 modifié pour la variété Brindur ;

- arrêté du 12 février 1988 modifié pour la variété Cosmodur ;

- arrêté du 21 décembre 1990 modifié pour les variétés Estica, Ritmo ;

- arrêté du 1er juillet 1991 modifié pour la variété Caresse ;

- arrêté du 30 décembre 1991 modifié pour la variété Lloyd ;

- arrêté du 19 août 1992 modifié pour les variétés Exeldur, Tetradur ;

- arrêté du 22 décembre 1992 modifié pour les variétés Galadur, Poney ;

- arrêté du 21 décembre 1993 modifié pour la variété Junior ;

- arrêté du 27 février 1996 modifié pour les variétés Shetland, Panifor ;

- arrêté du 3 janvier 1997 pour la variété Igor ;

- arrêté du 22 janvier 1998 pour la variété Taldor ;

- arrêté du 19 mars 1999 pour les variétés Everest, Jersey ;

- arrêté du 15 décembre 1999 pour les variétés Calidur, Chatelet, Colbert ;

- arrêté du 13 décembre 2000 modifié pour les variétés Bobino, Capnor, Grevin ;

- arrêté du 22 février 2001 modifié pour la variété Acapulco ;

- arrêté du 10 septembre 2001 pour la variété Briddle ;

- arrêté du 11 décembre 2001 pour les variétés Academie, Optidor, Tapidor, Trocadero ;

- arrêté du 10 avril 2002 modifié pour les variétés Ceylon, Devora ;

- arrêté du 12 décembre 2002 pour les variétés Anapurna, Ecodor, Labrador, Levaindor, Limes, Meloga, Mistradur, Sinope, Varenne ;

- arrêté du 20 mars 2003 pour les variété Metis, Native ;

- arrêté du 24 octobre 2003 modifié pour les variétés Vanodur, Vivadur ;

- arrêté du 16 février 2004 pour les variétés Melkior, Toisondor ;

- arrêté du 1er avril 2004 pour la variété Milota ;

- arrêté du 22 décembre 2004 pour les variétés Barbedor, Mayfair, Picodur ;

- arrêté du 2 mars 2005 pour les variétés Kuburas, Printidor, Timori ;

- arrêté du 13 décembre 2005 pour les variétés Cervin, Protide.