JORF n°1 du 2 janvier 1990

Arrêté du 15 décembre 1989

Par arrêté du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire en date du 22 décembre 1989, sont nommés, pour une période qui prendra fin le 11 mai 1992, membres de la commission du matériel électrique utilisable en atmosphère explosive:

A titre de représentants des utilisateurs de matériel électrique utilisable en atmosphère explosive:

M. Leonard (Jean-Louis) (Société nationale des poudres et explosifs).

M. Sarret (André) (Société Elf).

M. Sarret remplace M. Morel (Yves) (Société Elf France).

NOMINATION DES REPRESENTANTS DES UTILISATEURS DE MATERIEL ELECTRIQUE UTILISABLE EN ATMOSPHERE EXPLOSIVE.

FIN DE MANDAT LE 11-05-1992:

M. LEONARD (JEAN-LOUIS),SNPE.

M. SARRET ANDRE,SOCIETE ELF,EN REMPLACEMENT DE M. MOREL YVES,SOCIETE ELF FRANCE.