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Arrêté du 15 décembre 1976
CERTIFICAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DES AVEUGLES ET DES DEFICIENTS VISUELS
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CERTIFICAT D'APTITUDE A L'ENSEIGNEMENT MUSICAL DES AVEUGLES ET DES DEFICIENTS VISUELS.
ABROGE ET REMPLACE L'ARRETE DU 23 AVRIL 1946 (TITRE II) EN CE QU'IL CONCERNE LE MEME SUJET. (ART. 10 A 15)
Arrêté du 15 décembre 1976
Modifié parArrêté du 24 novembre 1981Arrêté du 30 mars 1982Arrêté du 24 août 1984Arrêté du 21 août 1985