Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe de l'arrêté Marre-Orn (2001)
Résumé Le texte change une partie d’une règle qui décrit la zone entre les rivières Marne et Orne.
Mots-clés : Réglementation Territorial Amendement
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 29 novembre 2001 > > Art. Annexe Marne à Orne > >
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