JORF n°0093 du 20 avril 2021

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Liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation

Résumé Le pemetrexed peut être facturé en plus des frais d'hospitalisation pour traiter des cancers graves.

ANNEXE
(4 inscriptions)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n'ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;
- Cancer bronchique non à petites cellules :
- en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde ;
- en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d'une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n'a pas progressé ;
- en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde.

|Dénomination
Commune
Internationale| Libellé de la spécialité
pharmaceutique | Code UCD | Libellé de l'UCD |Laboratoire exploitant
ou titulaire de l'autorisation
de mise sur le marché| |---------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|-------------|-----------------------------|-------------------------------------------------------------------------------------------| | pemetrexed |PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion|3400890009850|PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML| ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS | | pemetrexed |PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion|3400890009867|PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML| ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS | | pemetrexed |PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion|3400890009898|PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML| ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS | | pemetrexed |PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion|3400890009881|PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML | ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS |


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ANNEXE

(4 inscriptions)

Les spécialités suivantes sont inscrites sur la liste des spécialités pharmaceutiques facturables en sus des prestations d'hospitalisation visée à l'article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale.

Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge en sus par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous :

- Mésothéliome pleural malin : en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement des patients atteints de mésothéliome pleural malin non résécable et qui n'ont pas reçu de chimiothérapie antérieure ;

- Cancer bronchique non à petites cellules :

- en association avec le cisplatine, est indiqué dans le traitement en première ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde ;

- en monothérapie dans le traitement de maintenance du cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique immédiatement à la suite d'une chimiothérapie à base de sel de platine, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde chez les patients dont la maladie n'a pas progressé ;

- en monothérapie dans le traitement en seconde ligne des patients atteints de cancer bronchique non à petites cellules, localement avancé ou métastatique, dès lors que l'histologie n'est pas à prédominance épidermoïde.

Dénomination

Commune

Internationale

Libellé de la spécialité

pharmaceutique

Code UCD

Libellé de l'UCD

Laboratoire exploitant

ou titulaire de l'autorisation

de mise sur le marché

pemetrexed

PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

3400890009850

PEMETREXED ACC 25MG/ML FL20ML

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

pemetrexed

PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

3400890009867

PEMETREXED ACC 25MG/ML FL34ML

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

pemetrexed

PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

3400890009898

PEMETREXED ACC 25MG/ML FL40ML

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS

pemetrexed

PEMETREXED ACCORD 25 mg/ml, solution à diluer pour perfusion

3400890009881

PEMETREXED ACC 25MG/ML FL4ML

ACCORD HEALTHCARE FRANCE SAS