ANNEXE I
AIGUILLAT
SQUALUS ACANTHIAS (en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux de l'UE des zones II a et IV (1)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, V, VI, VII, VIII, XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
TOTAL
0
0
( 1 ) Y compris les captures à la palangre de requin-hâ (Galeorhinus galeus), squale liche (Dalatias licha), squale savate (Deania calcea), squale-chagrin de l'Atlantique (Centrophorus squamosus), sagre rude (Etmopterus princeps), sagre nain (Etmopterus pusillus), pailona commun (Centroscymnus coelolepis) et aiguillat commun (Squalus acanthias). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer.
.
ANCHOIS ENGRAULIS ENCRASICOLUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer
(CIEM) VIII
du 01/07/2013 au 31/06/2014
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
245
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
3
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
58
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 605
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
668
TOTAL
3 590
.
AUTRES ESPECES (1) (en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des Îles Féroé de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
0
( 1 ) À l'exclusion des espèces sans valeur commerciale.
.
BAUDROIE LOPHIIDAE
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration
de la mer (CIEM)
VI, eaux UE et eaux internationales de la zone V b, eaux internationales des zones XII et XIV
VII
dont pêchable en zone VIII a, b, d, e
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
341
295
17
70
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
63
980
57
508
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
127
7
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
862
50
56
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
11
939
55
673
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
4
1 756
103
438
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
35
2
260
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
384
23
89
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
81
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 481
11 398
666
4 646
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
217
13
504
TOTAL
1 900
16 993
993
7 334
.
BROSME (1) BROSME BROSME
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II et XIV
Eaux UE de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
31
48
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
7
250
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
TOTAL
6
38
312
( 1 ) Exclusivement pour les prises accessoires. Aucune pêche ciblée n'est autorisée dans le cadre de ce quota.
.
CABILLAUD (1/2)
GADUS MORHUA
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE des zones II a ; partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VI b; eaux UE et eaux internationales de la zone
V b à l'ouest de 12° 00 O
et des zones XII et XIV
VI a; eaux UE et eaux internationales de la zone
V b à l'est de 12° 00 O
(1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
3
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
384
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
231
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
24
10
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
TOTAL
649
12
0
(1) Les prises accessoires de cabillaud dans la zone couverte par le présent TAC peuvent être débarquées à condition qu'elles ne représentent pas plus de 1,5 % des captures totales en poids vif détenues à bord par sortie de pêche.
.
CABILLAUD (2/2)
GADUS MORHUA
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII a
VII d
VII b,c,e-k, VIII, IX, X,
eaux UE de la zone
COPACE 34.1.1
Eaux norvégiennes
des zones I et II
Eaux internationales des zones I et II b (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
209
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
178
2
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
8
397
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
424
94
0
4 053
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
130
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
17
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
135
117
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
3
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
7
90
3 494
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
162
0
0
Navires non adhérant à une organisation de producteurs :
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais
0
4
3
0
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie
0
5
1
0
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie
0
10
6
0
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
4
63
0
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
0
1
24
0
0
TOTAL
8
859
4 722
0
4 053
(1) Les prises accessoires d'églefin peuvent représenter jusqu'à 19 % des débarquements par trait. Les quantités de prises accessoires d'églefin viennent s'ajouter au quota de capture de cabillaud.
.
CARDINE
LEPIDORHOMBUS SPP.
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VI ; eaux UE et eaux internationales de la zone V b ; eaux internationales des zones XII et XIV
VII
VIII a,b,d,e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
58
29
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
54
460
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
13
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
49
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
55
328
35
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
145
1 580
60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
45
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
23
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1 291
3 281
494
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
13
75
27
TOTAL
1 616
5 883
701
.
CHINCHARD
TRACHURUS SPP.
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IV b, IV c
et VII d (1)
Eaux de l'UE des zones II a, IV a; VI, VII a-c, VII e-k, VIII a, VIII b, VIII d et VIII e; eaux de l'UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV (1)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
8
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
128
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
237
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
776
3 302
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
44
19
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
11
1 054
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
397
TOTAL
1 076
4 967
(1) Au moins 95 % des débarquements imputés sur ce quota sont constitués de chinchards. Les prises accessoires de sanglier, d'églefin, de merlan et de maquereau commun sont à imputer sur les 5 % restants du quota.
.
DORADE ROSE (pageot rose)
PAGELLUS BOGARAVEO
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII et VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0,2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0,1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0,0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
5,7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0,6
TOTAL
7,0
.
EGLEFIN
MELANOGRAMMUS AEGLEFINUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
IV, eaux UE de la zone II a
VII a
VII b-k, VIII, IX, X, eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
14
0
130
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
1
223
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
24
0
29
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
312
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
1 104
13
201
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
1
269
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
168
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
25
67
4 576
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
1
54
TOTAL
0
1 167
83
5 971
.
FLETAN NOIR
REINHARDTIUS HIPPOGLOSSOIDES
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV, eaux UE et eaux internationales des zones Vb et VI
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
156
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
28
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
185
.
GERMON
THUNNUS ALALUNGA
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Océan Atlantique au nord de 5° nord
Océan Atlantique au sud de 5° nord
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
42
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1 164
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
46
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
145
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
417
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
65
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
104
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
322
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 560
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
1 744
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Orthongel
0
238
TOTAL
6 609
238
.
GRANDE ARGENTINE
ARGENTINAS SILUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
6
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
7
.
GRENADIER DE ROCHE
CORYPHAENOIDES RUPESTRIS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones Vb, VI et VII (1)
Eaux UE et eaux internationales des zones VIII, IX, X, XII et XIV (2)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
12
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
22
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
954
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
2 542
59
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
TOTAL
3 530
107
.
HARENG
CLUPEA HARENGUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE, norvégiennes et internationales des zones I et II (7)
Eaux UE et eaux norvégiennes de la zone IV au nord de 53° 30′ N (1) (4)
IV c, VII d (1) (2)
Eaux UE et eaux internationales des zones V b, VI b et VI a N (5) (6)
VII e, f
VII g, h, j, k (3)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
140
0
2
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
740
0
1
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
3
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
403
18 768
8 360
594
460
1 379
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
15
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
8
0
0
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
0
0
0
TOTAL
403
18 768
9 266
594
463
1 380
(1) Débarquements de hareng commun capturé dans des pêcheries utilisant des filets dont le maillage est supérieur ou égal à 32 mm.
(2) il s'agit du stock de hareng commun de la région maritime située dans l'estuaire de la Tamise à l'intérieur d'une zone délimitée par une ligne de rhumb partant plein sud de Landguard Point (51° 56′ N, 1° 19,1′ E) jusqu'à la latitude 51° 33′ N et, de là, plein ouest jusqu'à un point situé sur la côte du Royaume-Uni.
(3) Cette zone est augmentée du secteur délimité: - au nord par la latitude 52° 30′ N, - au sud par la latitude 52° 00′ N, - à l'ouest par les côtes de l'Irlande, - à l'est par les côtes du Royaume-Uni.
(4) Déclaration séparée des débarquements de hareng commun dans la zone IV a (HER/04A.) et la zone IV b (HER/04B.).
(5) Il s'agit du stock de hareng commun de la partie de la zone CIEM VI a située à l'est du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 55° N, ou à l'ouest du méridien de longitude 7° O et au nord du parallèle de latitude 56° N, à l'exclusion du Clyde.
(6) Il est interdit de pêcher ou de détenir à bord du hareng commun dans la partie de la zone CIEM soumise à ce TAC et située entre 56° N et 57° 30' N, à l'exception d'une bande de six milles nautiques mesurée à partir de la ligne de base de la mer territoriale du Royaume-Uni.
(7) Lors de la déclaration des captures à la Commission, les quantités pêchées dans chacune des zones suivantes sont également déclarées: zone de réglementation de la CPANE, eaux de l'Union, eaux des îles Féroé, eaux norvégiennes, zone de pêche située autour de Jan Mayen et zone de protection de la pêche située autour du Svalbard.
.
HOPLOSTETHUS ATLANTICUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales de la zone VI
Eaux UE et eaux internationales de la zone VII
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
TOTAL
0
0
0
.
LANGOUSTINE
NEPHROPS NORVEGICUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII
dont
au maximum les quotas ci-dessous peuvent être pêchés dans le banc de Porcupine (unité 16)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
8
1
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
46
4
71
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
7
1
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
9
1
78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
130
10
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
95
8
45
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
73
6
298
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
3 698
302
2 755
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
199
16
159
TOTAL
4 265
349
3 518
.
LIEU JAUNE (1/2)
POLLACHIUS POLLACHIUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VII (1)
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
186
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
123
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1 254
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
453
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
191
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
1 995
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
40
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4 723
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
167
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais
1
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie
4
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie
2
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
43
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
40
TOTAL
9 226
.
LIEU JAUNE (2/2)
POLLACHIUS POLLACHIUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
VIII a, b, d, e
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
46
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
11
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
69
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
55
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
782
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
186
TOTAL
1 209
.
LIEU NOIR
POLLACHIUS VIRENS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
III a, IV, eaux UE des
zones II a, III b, c et
subdivisions 22-32
VI, eaux UE et eaux internationales des zones
V b, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
41
165
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
11 933
384
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
401
1 357
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
TOTAL
0
12 375
1 928
.
LIMANDE ET FLET
LIMANDA LIMANDA, PLATICHTHYS FLESUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
133
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
186
.
LIMANDE SOLE ET PLIE GRISE
MICROSTOMUS KITT , GLYPTOCEPHALUS CYNOGLOSSUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
208
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
33
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
245
.
LINGUE BLEUE
Molva dypterigia
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE
et eaux internationales des zones II et IV
Eaux UE
et eaux internationales des zones Vb, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
11
389
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
12
1 223
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
TOTAL
23
1 667
.
LINGUE ET LINGUE BLEUE
MOLVA MOLVA , MOLVA DYPTERIGIA
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux des îles Féroé de la zone V b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
0
.
LINGUE FRANCHE
Molva molva
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I et II
Eaux UE de la zone IV
Eaux UE et eaux internationales de la zone V
Eaux UE et eaux internationales des zones VI, VII, VIII, IX, X, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
0
2
44
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
4
0
78
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
105
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
3
82
3
90
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
0
61
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
62
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
8
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
14
1
1 355
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
27
TOTAL
3
100
6
1 846
.
MAQUEREAU
SCOMBER SCOMBRUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
III a, IV; eaux UE des zones II a,
III b, III c, III d
VI, VII, VIII a, b, d, e; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones II a, XII et XIV.
VIII c, IX et X; eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
617
266
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
556
1 569
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
159
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1 024
7 850
5
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
93
26
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
39
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
1 400
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
6
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
1 315
99
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
384
47
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Nord-Pas-de-Calais
0
8
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Haute Normandie
0
42
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Basse Normandie
0
12
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Bretagne
0
32
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime du Pays de la Loire
0
2
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime de Poitou-Charentes
0
6
0
Autres navires non adhérant à une organisation de producteurs et immatriculés dans un quartier maritime d'Aquitaine
0
0
0
TOTAL
1 580
13 534
443
.
MERLAN
MERLANGIUS MERLANGUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a
VI; eaux UE et eaux internationales de la zone V b; eaux internationales des zones XII et XIV
VII a
VII b à k
VIII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
5
3
0
182
72
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
8
0
297
96
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
1 020
0
0
2 677
2
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
4
0
0
612
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
301
0
0
1 687
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
1
0
248
131
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
0
10
189
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
0
753
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
1
82
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
25
19
1
4 482
690
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
0
112
551
TOTAL
1 355
31
1
11 061
1 856
.
MERLAN BLEU
MICROMESISTIUS POUTASSOU
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII a, b, d, e, XII et XIV
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
19 107
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
19 108
.
MERLU
MERLUCCIUS MERLUCCIUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones IIa, IV
VI, VII, eaux UE et eaux internationales de la zone
V b et eaux internationales des zones XII et XIV
VIII a, b, d, e
VIII c, IX et X;
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
37
663
400
76
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
2 208
2 282
54
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
38
14
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
276
268
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
269
3 130
1 478
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2 561
1 382
248
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
17
1 236
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
106
176
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
-25
273
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
62
7 823
8 693
333
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
242
2 652
0
TOTAL
368
17 039
18 854
738
.
MOSTELLE DE FOND
PHYCIS SPP.
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI et VII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
10
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
22
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
27
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
276
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
347
.
PLIE
PLEURONECTES PLATESSA
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
IV, eaux UE de la zone II a, partie de la zone III a non comprise dans le Skagerrak ni dans le Kattegat
VII d, e
VII f, g
VII h, j, k
VIII, IX, X,
eaux UE de la zone COPACE 34.1.1.
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
1
202
2
3
7
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
12
2
1
12
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
324
506
1
15
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
88
9
1
9
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
124
938
3
11
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
2
4
4
23
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
2
0
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
8
559
4
0
14
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
4
2
0
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
59
208
76
12
84
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
3
11
0
61
TOTAL
520
2 522
112
47
253
.
RAIES
RAJIDAE
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II a et IV
(1)
Eaux UE des zones VI a, VI b, VII a-c et VII e-k
(2)
Eaux UE de la zone VII d
(3)
Eaux UE des zones VIII et IX
(4)
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
134
36
37
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
47
1
25
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
18
30
48
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
351
11
4
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
12
147
186
119
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
57
0
43
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
16
0
87
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
214
249
1
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
24
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
1 975
48
853
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
44
0
59
TOTAL
31
3 015
579
1 252
(1) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/2AC4-C), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/2AC4-C), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/2AC4-C) et de raie douce (Raja montagui) (RJM/2AC4-C) sont déclarées séparément.
Quota de captures accessoires. Ces espèces ne peuvent représenter plus de 25 % en poids vif des captures détenues à bord par sortie de pêche. Cette condition s'applique uniquement aux navires d'une longueur hors tout supérieure à 15 mètres.
Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
(2) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/67AKXD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/67AKXD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/67AKXD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/67AKXD), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/67AKXD), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/67AKXD) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/67AKXD) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), au pocheteau de Norvège [Raja (Dipturus) nidarosiensis] et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*07D.), de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D.), de raie circulaire (Raja circularis) (RJI/*07D.) et de raie chardon (Raja fullonica) (RJF/*07D.) sont déclarées séparément.
(3) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/07D.), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/07D.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/07D.), de raie douce (Raja montagui) (RJM/07D.) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*07D) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia), à la raie brunette (Raja undulata) et à la raie radiée (Amblyraja radiata). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/*67AKD), de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/*67AKD), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/*67AKD), de raie douce (Raja montagui) (RJM/*67AKD) et de raie mêlée (Raja microocellata) (RJE/*67AKD) sont déclarées séparément.
(4) Les captures de raie fleurie (Leucoraja naevus) (RJN/89-C.), de raie lisse (Raja brachyura) (RJH/89-C.) et de raie bouclée (Raja clavata) (RJC/89-C.) sont déclarées séparément.
Ne s'applique pas à la raie brunette (Raja undulata), au complexe d'espèces de pocheteau gris (Dipturus batis) (Dipturus cf. flossada et Dipturus cf. intermedia) et à la raie blanche (Raja alba). Lorsque ces espèces sont accidentellement capturées, elles ne doivent pas être blessées. Les spécimens capturés sont rapidement remis à la mer. Les pêcheurs sont encouragés à mettre au point et à utiliser des techniques et des équipements facilitant la remise à la mer rapide et sûre de ces espèces.
.
REQUINS DES GRANDS FONDS
APRISTURUS SPP., CHLAMYDOSELACHUS ANGUINEUS, CENTROPHORUS GRANULOSUS, CENTROPHORUS SQUAMOSUS, CENTROSCYMNUS COELOLEPIS, CENTROSCYMNUS CREPIDATER, CENTROSCYLLIUM FABRICII, DEANIA CALCEA, DALATIAS LICHA, ETMOPTERUS PRINCEPS, ETMOPTERUS SPINAX, GALEUS MELASTOMUS, GALEUS MURINUS, HEXANCHUS GRISEUS, OXYNOTUS PARADOXUS, SCYMNODON RINGENS, SOMNIOSUS MICROCEPHALUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII, VIII et IX
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
0
.
REQUIN TAUPE
LAMNA NASUS
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones III, IV, V, VI, VII,
VIII, IX, X et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
0
.
SABRE NOIR
APHANOPUS CARBO
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE et eaux internationales des zones I, II, III et IV
Eaux UE et eaux internationales des zones V, VI, VII et XII
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
13
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
1
32
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
1
619
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
1
2 498
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
0
TOTAL
3
3 162
.
SEBASTE
SEBASTE SPP.
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux norvégiennes des zones I et II
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
0
TOTAL
0
.
SOLE
SOLEA SOLEA
(en tonnes)
ZONES DE REFERENCE
du Conseil international pour l'exploration de la mer (CIEM)
Eaux UE des zones II et IV
VII d
VII e
VII f, g
VII h, j, k
VIII a, b
Navires non adhérant à une organisation de producteurs
2
167
28
2
0
60
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs d'Aquitaine
0
0
0
2
7
557
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
113
280
2
0
0
21
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
35
54
4
1
49
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
447
1 628
5
2
1
17
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-Ouest)
0
4
0
4
6
407
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de la Côtinière
0
1
0
1
0
295
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Marins-Pêcheurs de Basse Normandie (OPBN)
19
374
129
3
1
38
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
7
4
0
0
3
455
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Les pêcheurs de Bretagne
8
94
101
43
43
840
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDEE
19
7
0
5
1
648
TOTAL
615
2 594
319
66
63
3 387
.
