JORF n°0214 du 15 septembre 2022

Arrêté du 14 septembre 2022

La Première ministre,

Vu le décret du 16 mai 2022 portant nomination du Premier ministre,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de conseillers parlementaires au cabinet de la Première ministre

Résumé Deux personnes sont nommées pour aider la Première ministre à s'occuper de questions parlementaires et institutionnelles.

Sont nommés au cabinet de la Première ministre (pôle parlementaire, vie démocratique et questions institutionnelles) :

- conseillère parlementaire : Mme Célia PACINI ;
- conseiller parlementaire : M. Simon BERNARD.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet arrêté sera publié officiellement.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 14 septembre 2022.

Élisabeth Borne