Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé en date du 14 octobre 1998 :

Sont nommés en qualité de président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers :

Président : M. Girard (Jean-François), conseiller d'Etat ;

Suppléante : Mme Portes (Marguerite), conseiller d'Etat honoraire.

Sont nommés en qualité de membres désignés par la ministre de l'emploi et de la solidarité et le secrétaire d'Etat à la santé :

Inspection générale des affaires sociales

Titulaire : M. le docteur Picard (Sylvain), inspecteur des affaires sociales.

Suppléante : Mme le docteur Lalande (Françoise), inspectrice des affaires sociales.

Représentants proposés par la Fédération hospitalière de France

Titulaire : M. Montalban (Jean), administrateur du conseil d'administration du centre hospitalier spécialisé de La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or).

Suppléant : M. Mornex (René), président délégué des hospices civils de Lyon (Rhône).

Médecins inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire : Mme de Belleville (Anne-Marie), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Aquitaine.

Suppléante : Mme Baux (Nicole), médecin inspectrice régionale de la santé de la région Bretagne.

Pharmaciens inspecteurs régionaux de la santé

Titulaire : Mme Chabernaud-Leflon (Françoise), pharmacienne inspectrice régionale de la région Bretagne.

Suppléant : M. Defosse (Jean-Claude), pharmacien inspecteur régional de la région Auvergne.

Sont nommés en qualité de représentants des praticiens hospitaliers :

1. Section Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Dallot (Jean-Yves), centre hospitalier de Fontainebleau (Seine-et-Marne) ;

M. Quarante (Jean-Jacques), centre hospitalier de Compiègne (Oise) ;

Suppléants :

M. Pardieu (Philippe), centre hospitalier de Melun (Seine-et-Marne) ;

M. Boisserie (Philippe), centre hospitalier général de Bourges (Cher).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire : M. Lemoine (Alain), centre hospitalier de Nevers (Nièvre) ;

Suppléant : M. Haiat (Robert), centre hospitalier intercommunal de Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Tenaillon (Alain), centre hospitalier d'Evry (Essonne) ;

Suppléant : M. Blanchon (François), centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Darnaud (Jean), centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;

M. Douchain (François), centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais) ;

Suppléants :

M. Nivet (Patrick), centre hospitalier de Libourne (Gironde) ;

M. Ferriere (Marc), centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault).

2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Mallard (Georges), centre hospitalier de Moulins-Yzeure (Allier) ;

M. Doerfler (Jean-Paul), hôpitaux civils de Colmar (Haut-Rhin) ;

M. Portal (Bernard), centre hospitalier général de Bourges (Cher) ;

Suppléants :

M. Geriniere (Paul), centre hospitalier intercommunal d'Annemasse (Haute-Savoie) ;

M. Duval (Georges), centre hospitalier d'Armentières (Nord) ;

M. Virtos (Claude), centre hospitalier d'Evreux (Eure).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire : M. Dauptain (Gilles), centre hospitalier de Gonesse (Val-d'Oise) ;

Suppléant : M. de Miscault (Goddefroy), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Aubart (François), centre hospitalier intercommunal d'Eaubonne-Montmorency (Val-d'Oise) ;

Suppléant : M. Montmasson (Bernard), centre hospitalier de Blois (Loir-et-Cher).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaire : M. Elhadad (André), centre hospitalier intercommunal d'Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis) ;

Suppléant : M. Montariol (Thierry), centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

3. Section Anesthésie-réanimation

Liste présentée par le Syndicat national des médecins anesthésistes-réanimateurs des hôpitaux non universitaires (SNMARHNU), membre de la confédération des hôpitaux généraux (CHG), liste soutenue par la coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaires :

M. Ducreux (Jean-Claude), centre hospitalier de Roanne (Loire) ;

Mme Goumard (Danièle), centre hospitalier de La Rochelle (Charente-Maritime) ;

Suppléants :

M. Vignier (Michel), centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines) ;

M. Brodeur (James), centre hospitalier général de Bourges (Cher).

Liste présentée par le Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs (SNPHAR) :

Titulaires :

M. Bocca (Alain), centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère) ;

M. Rea (Didier), centre hospitalier régional d'Orléans (Loiret) ;

M. Miellet (Charles, Christian), hospices civils de Lyon (Rhône) ;

M. Domergue (Richard), AP-HM Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

Suppléants :

M. Lapandry (Claude), AP-HP Paris ;

Mme Falkman (Henriette), AP-HP Paris ;

M. Wetzel (Claude), hôpitaux universitaires de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Torrielli (Richard), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (Gironde).

4. Section Radiologie

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire : M. Giron (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;

Suppléant : M. Fresneau (Guy), centre hospitalier de Coulommiers (Seine-et-Marne).

Liste présentée par le syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH) et le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) :

Titulaires :

M. Lemesle (Jean), centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines) ;

M. Giacomino (Philippe), centre hospitalier d'Aurillac (Cantal) ;

M. Louvel (Jean-Pierre), centre hospitalier universitaire de Rouen (Seine-Maritime) ;

Suppléants :

M. Cymbalista (Michel), centre hospitalier intercommunal de Montfermeil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Soutter (Jackie), centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin) ;

M. Bauge (Jean-Pascal), centre hospitalier de Romans-sur-Isère (Drôme).

Liste présentée par la Fédération nationale des praticiens des hôpitaux généraux (FNAP) Mallard, membre de la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

M. Roy (Philippe), centre hospitalier départemental de La Roche-sur-Yon (Vendée) ;

M. Tuetey (Jean-Bernard), centre hospitalier de Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire) ;

Suppléants :

M. Truong (Paul), centre hospitalier de Chambéry (Savoie) ;

M. Faure (Dominique), centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques).

5. Section Biologie

Liste présentée par le Syndicat national des biologistes des hôpitaux, liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

Mme Pollet (Josy), centre hospitalier de Dourdan (Essonne) ;

M. Girardel (Jean-Marie), centre hospitalier général de Belfort (territoire de Belfort) ;

M. Grasmick (Claude), centre hospitalier de Cahors (Lot) ;

Mme Gaudeau-Toussaint (Marie-Françoise), centre hospitalier de Chaumont (Haute-Marne) ;

Suppléants :

M. Cabanel (Norbert), centre hospitalier d'Auray (Morbihan) ;

M. Giraudbit (Maurice), centre hospitalier de Guéret (Creuse) ;

Mme Gruson (Anne), centre hospitalier général d'Arras (Pas-de-Calais) ;

M. Chardon (Hubert), centre hospitalier d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

Liste présentée par l'Union des praticiens hospitaliers des centres hospitaliers généraux et centres hospitaliers et universitaires, soutenue par l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaire : M. Thoannes (Henri), centre hospitalier universitaire de Reims (Marne) ;

Suppléante : Mme Pasty (Nicole), centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise).

Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens biologistes hospitaliers (FNSPBH), membre de la coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaire : M. Gobert (Jean-Gérard), hôpital La Pitié - La Salpêtrière (AP-HP) ;

Suppléant : M. Revol (André), centre hospitalier Lyon-Sud (Rhône).

6. Section Psychiatrie

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres des hôpitaux (SPH), liste soutenue par la Confédération des hôpitaux généraux (CHG) :

Titulaires :

Mme Garret-Gloanec (Nicole), hôpital Saint-Jacques, centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique) ;

M. Penochet (Jean-Claude), hôpital La Colombière, centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault) ;

M. Tachon (Jean-Paul), établissement public de santé de Ville-Evrard, Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

Suppléants :

Mme Libert-Benyaya (Christiane), institut T.-Roussel, Montesson (Yvelines) ;

M. Gaste (Alain), hôpital psychiatrique Saint-Jean-de-Dieu, Lyon (Rhône) ;

Mme Bommensath-Keiling (Anne), centre hospitalier de Brumath (Bas-Rhin).

Liste présentée par le Syndicat des psychiatres d'exercice public (SPEP) :

Titulaires :

M. Malapert (Eric), établissement public de santé de Perray-Vaucluse, Epinay-sur-Orge (Essonne) ;

M. Baucheron (Jean-Pierre), centre hospitalier spécialisé Edouard-Toulouse, Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

Suppléants :

M. Brengard (Dominique), établissement public de santé de Perray-Vaucluse, Epinay-sur-Orge (Essonne) ;

M. Caroli (François), centre hospitalier spécialisé de Sainte-Anne, Paris.

Liste d'union des psychiatres publics présentée par le Syndicat des psychiatres de secteur (SPS) et la Coordination nationale des psychiatres publics (union de collectifs et collèges syndicaux de psychiatres des hôpitaux), appuyée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

Titulaire : M. Skurnik (Norbert), centre hospitalier de Maison-Blanche, Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis) ;

Suppléant : M. Larome (Alain), centre hospitalier spécialisé La Chartreuse, à Dijon (Côte-d'Or).

7. Section Pharmacie

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens et résidents des établissements français d'hospitalisation publics (SYNPREFH), membre de l'Intersyndicat national des praticiens hospitaliers (INPH) :

Titulaires :

M. Malhuret (Robert), centre hospitalier de Mantes-la-Jolie (Yvelines) ;

Mme Liebbe (Anne-Marie), centre hospitalier de Compiègne (Oise) ;

M. Poncet (Pascal), centre hospitalier de Montélimar (Drôme) ;

Mme Couchard-Guignard (Marie-Hélène), centre hospitalier de Creil (Oise) ;

Suppléants :

Mme Barreteau (Hélène), centre hospitalier de Saint-Cloud (Hauts-de-Seine) ;

Mme Urbina (Marie-Agnès), centre hospitalier de Valenciennes (Nord) ;

M. Robert (Hugues), centre hospitalier d'Armentières (Nord) ;

M. Brossard (Denis), centre hospitalier intercommunal de Poissy - Saint-Germain-en-Laye (Yvelines).

Liste présentée par le Syndicat national des pharmaciens praticiens hospitaliers et praticiens hospitaliers universitaires (SNPHPU), membre de la Coordination médicale hospitalière (CMH) :

Titulaires :

Mme Maison (Claudine), centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;

Mme Brandon (Marie-Thérèse), hospices civils de Lyon (Rhône) ;

Suppléants :

Mme Mery (Dominique), centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis) ;

M. Pihouee (Philippe), hôpital Rothschild, AP-HP Paris.

Sont nommés en qualité de représentants des personnels enseignants et hospitaliers titulaires :

1. Section Médecine et spécialités médicales

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU) :

Titulaires :

M. Autret (Alain), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ;

M. Devulder (Bernard), centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord) ;

M. Fiessinger (Jean-Noël), hôpital Broussais, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Poupon (Raoul), hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

Suppléants :

M. Degos (Claude-François), hôpital Saint-Joseph, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Dudognon (Pierre-Jean), centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne) ;

M. Navarro (Jean), hôpital Robert-Debré, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Denoeux (Jean-Paul), centre hospitalier et universitaire d'Amiens (Somme).

Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires :

Titulaire : M. Fernet (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Toulouse (Haute-Garonne) ;

Suppléant : M. Bremond (Jean-Louis), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire).

Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (CMH) :

- SNHPHT : Syndicat national des médecins pneumo-phtisiologues plein temps des hôpitaux publics et des services antituberculeux ;

- SNMRHP : Syndicat national des médecins-réanimateurs des hôpitaux publics ;

- SMH : syndicat de la médecine hospitalière ;

- SMAF : syndicat des médecins cyto-anatomopathologistes français ;

- SUH : syndicat des urgences hospitalières.

Titulaire : M. Michel (François-Bernard), centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault).

Suppléant : M. Raphael (Jean-Claude), hôpital Raymond-Poincaré, centre hospitalier et universitaire de Paris.

2. Section Chirurgie, spécialités chirurgicales et odontologie

Liste présentée par le Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics (SNAM-HP) et le Syndicat national des professeurs hospitalo-universitaires (SNPHU) :

Titulaires :

M. Bertrand (Jean-Charles), hôpital La Pitié-La Salpêtrière, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Bargy (Frédéric), hôpital Cochin, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Cugnenc (Paul-Henri), hôpital Laennec, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Feldman (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Dijon (Côte-d'Or) ;

Suppléants :

M. Marescaux (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Wurtz (Alain), centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord) ;

M. Flamant (Yves), hôpital Louis-Mourier, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Sauvage (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne).

Liste présentée par la Coordination syndicale des médecins, biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics :

Titulaire : M. Castaing (Denis), hôpital Paul-Brousse, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

Suppléant : M. Boulez (Jean), centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône).

Liste présentée par l'Union collégiale des chirurgiens et spécialistes français (UCCSF) :

Titulaire : M. Nordlinger (Bernard), hôpital Ambroise-Paré, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

Suppléant : M. Domergue (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault).

3. Section Anesthésie-réanimation

Liste présentée par le syndicat des professeurs d'anesthésie-réanimation :

Titulaires :

Mme Krivosic-Horber (Renée), centre hospitalier et universitaire de Lille (Nord) ;

M. Jacob (Laurent), hôpital Saint-Louis, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Petit (Paul), centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône) ;

M. Benhamou (Dan), hôpital Antoine-Béclère, centre hospitalier et universitaire de Paris :

Suppléants :

M. Dupeyron (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

Mme Nathan-Denizot (Nathalie), centre hospitalier et universitaire de Limoges (Haute-Vienne) ;

M. Bonnet (Francis), hôpital Tenon, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Dureuil (Bertrand), centre hospitalier et universitaire de Rouen (Seine-Maritime).

Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires :

Titulaires :

Mme Fauconnier Ghnassia (Marie-Dominique), hôpital Boucicaut, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

Mme Muhlmann Weill (Michèle), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

Suppléantes :

Mme Roujas (Françoise), hôpital Henri-Mondor, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

Mme Elman (Annie), hôpital Beaujon, centre hospitalier et universitaire de Paris.

4. Section Radiologie

Liste présentée par le Syndicat des radiologistes hospitaliers (SRH), le Collège des enseignants de radiologie de France (CERF) et le SNAM-HP (Syndicat national des médecins, chirurgiens, spécialistes et biologistes des hôpitaux publics) :

Titulaires :

M. Blery (Michel), hôpital Bicêtre, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Rymer (Roland), hôpital Lariboisière, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Dietemann (Jean-Louis), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Coussement (Alain), centre hospitalier et universitaire de Nice (Alpes-Maritimes) ;

M. Carsin (Michel), centre hospitalier et universitaire de Rennes (Ille-et-Vilaine) ;

M. Rouleau (Philippe), centre hospitalier et universitaire de Tours (Indre-et-Loire).

Suppléants :

Mme Chagnon Lhespitaou (Sophie), hôpital Ambroise-Paré, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Deramond (Hervé), centre hospitalier et universitaire d'Amiens (Somme) ;

M. Devred (Philippe), centre hospitalier et universitaire de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

M. Drouillard (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Bordeaux (Gironde) ;

M. Froment (Jean-Claude), centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône) ;

M. Krause (Denis), centre hospitalier et universitaire de Dijon (Côte-d'Or).

5. Section Biologie

Liste présentée par le Syndicat national des hospitalo-universitaires.

Titulaires :

Mme Bouvet Bouvier (Anne), hôpital de l'Hôtel-Dieu, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Blayac (Jean-Pierre), centre hospitalier et universitaire de Montpellier (Hérault) ;

Mme Brailly Tabard (Sylvie), chôpital Bicêtre, centre hospitalier et universitaire de Paris.

Suppléants :

M. Mallet (Bernard), centre hospitalier et universitaire de Marseille (Bouches-du-Rhône) ;

Mme Missonnier Kottler (Marie-Laure), hôpital Pitié-Salpêtrière, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

Mme Niglais Morin (Odile), centre hospitalier et universitaire de Nantes (Loire-Atlantique).

Liste présentée par le Syndicat national des médecins biologistes des CHU :

Titulaires :

M. Kamoun (Pierre), hôpital Necker, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Ambroise-Thomas (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Grenoble (Isère) ;

Suppléants :

M. Dadoune (Jean-Pierre), hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Faure (Gilbert), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle).

Liste présentée par la Fédération nationale des syndicats de pharmaciens, biologistes des hôpitaux (FNSPBH) et le Syndicat de la médecine hospitalière (SMH), membres de la Coordination médicale hospitalière (CMH), avec le soutien du syndicat des médecins cyto-anatomopathologistes français :

Titulaire : M. Coeur (Pierre), centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône) ;

Suppléante : Mme Feuilhade de Chauvin Barbier (Martine), hôpital Saint-Louis, centre hospitalier et universitaire de Paris.

6. Section Psychiatrie

Liste présentée par le syndicat universitaire de psychiatrie :

Titulaires :

M. Ades (Jean), hôpital Louis-Mourier, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Dalery (Jean), centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône) ;

Mme Mouren Siméoni (Marie-Christine), hôpital Robert-Debré, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Olie (Jean-Pierre), hôpital Sainte-Anne, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Mazet (Philippe), hôpital Avicenne, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Sechter (Daniel), centre hospitalier et universitaire de Besançon (Doubs) ;

Suppléants :

M. Chevalier (Jean-François), hôpital de Versailles (par convention), centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. Ferreri (Maurice), hôpital Saint-Antoine, centre hospitalier et universitaire de Paris ;

M. de Villard (Régis), centre hospitalier et universitaire de Lyon (Rhône) ;

Mme Vidailhet Veisleib (Colette), centre hospitalier et universitaire de Nancy (Meurthe-et-Moselle) ;

M. Patris (Michel), centre hospitalier et universitaire de Strasbourg (Bas-Rhin) ;

M. Pellet (Jacques), centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne (Loire).

La durée du mandat des membres titulaires et suppléants nommés par le présent arrêté est de cinq ans à compter de la date dudit arrêté.