JORF n°0270 du 15 novembre 2024

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la nomenclature du code 5649395 pour KYPHON

Résumé Un arrêté change un numéro de produit pour KYPHON.

Dans l'article 1er de l'arrêté du 5 novembre 2024 susvisé, dans la nomenclature du code 5649395 relatif à KYPHON, dans le paragraphe dénommé « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » :
au lieu de : « KP203PB-C : KyphoPak, Ballonnets Xpander II taille 20, Ostéo Introducteur One Step (trocart et diamant) »,
lire : « KPX203PB-C : KyphoPak, Ballonnets Xpander II taille 20, Ostéo Introducteur One Step (trocart et diamant) ».


Historique des versions

Version 1

Dans l'article 1er de l'arrêté du 5 novembre 2024 susvisé, dans la nomenclature du code 5649395 relatif à KYPHON, dans le paragraphe dénommé « RÉFÉRENCES PRISES EN CHARGE » :

au lieu de : « KP203PB-C : KyphoPak, Ballonnets Xpander II taille 20, Ostéo Introducteur One Step (trocart et diamant) »,

lire : « KPX203PB-C : KyphoPak, Ballonnets Xpander II taille 20, Ostéo Introducteur One Step (trocart et diamant) ».