JORF n°272 du 23 novembre 2005

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 14 novembre 2005, l'arrêté du 27 septembre 2005 fixant la composition du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale est modifié comme suit :

Membres représentants de l'administration

En tant que représentants du ministre chargé de la communication :
Titulaires :
Les mots : « M. Michel Balluteau, inspecteur général de l'administration et des affaires culturelles » sont remplacés par les mots : « M. Michel Balluteau, inspecteur général de l'administration des affaires culturelles ».

Membres représentants des entreprises de presse et des agences de presse

En tant que représentants des entreprises de la presse quotidienne nationale d'information politique et générale :
Suppléant :
M. Denis Bouchez, directeur au Syndicat de la presse parisienne, en remplacement de Mme Sabine Ozil.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 14 novembre 2005, l'arrêté du 27 septembre 2005 fixant la composition du comité d'orientation du fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale est modifié comme suit :

Membres représentants de l'administration

En tant que représentants du ministre chargé de la communication :

Titulaires :

Les mots : « M. Michel Balluteau, inspecteur général de l'administration et des affaires culturelles » sont remplacés par les mots : « M. Michel Balluteau, inspecteur général de l'administration des affaires culturelles ».

Membres représentants des entreprises de presse et des agences de presse

En tant que représentants des entreprises de la presse quotidienne nationale d'information politique et générale :

Suppléant :

M. Denis Bouchez, directeur au Syndicat de la presse parisienne, en remplacement de Mme Sabine Ozil.