JORF n°274 du 26 novembre 1997

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 14 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau :
Titulaire : M. Rivet (René) ;
Titulaire : Mme Richard (Ginette) ;
Suppléant : M. Dufour (Alain) ;
Suppléant : M. Sartran (Christian).


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 14 novembre 1997, sont nommés au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des consommateurs d'eau :

Titulaire : M. Rivet (René) ;

Titulaire : Mme Richard (Ginette) ;

Suppléant : M. Dufour (Alain) ;

Suppléant : M. Sartran (Christian).