Arrête:
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JORF n°270 du 21 novembre 1990
Arrêté du 14 novembre 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment son article 4 in fine;
Vu l'avis de la commission pédagogique nationale de la spécialité Mesures physiques;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 octobre 1990,
(1) Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel du ministère du 29 novembre 1990, vendu au prix de 10 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Art. 1er. - L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de la spécialité Mesures physiques est fixée conformément à l'annexe jointe au présent arrêté(1).
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Art. 2. - Est abrogé l'arrêté du 2 août 1984 fixant le programme, les horaires, les coefficients et les modalités de contrôle des connaissances pour la spécialité concernée.
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Art. 3. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
ABROGATION DE L'ARRETE DU 02-08-1984 FIXANT LE PROGRAMME,LES HORAIRES,LES COEFFICIENTS ET LES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES POUR LA SPECIALITE CONCERNEE.
Fait à Paris, le 14 novembre 1990.
Pour le ministre et par délégation:
Le directeur des enseignements supérieurs,
F. METRAS