Arrête:
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JORF n°63 du 15 mars 1990
Arrêté du 14 mars 1990
Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels,
modifié notamment par le décret no 51-1030 du 21 août 1951;
Vu le décret du 23 juin 1988 portant nomination du Premier ministre;
Vu le décret du 28 juin 1988 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu l'arrêté du 1er juillet 1988 portant nomination au cabinet du ministre,
Art. 1er. - Est nommé en qualité de directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports: M.
Roland Peylet, ingénieur en chef des ponts et chaussées, en remplacement de M. Pierre Trincal, appelé à d'autres fonctions.
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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NOMINATION EN QUALITE DE DIRECTEUR ADJOINT DU CABINET DE M. ROLAND PEYLET,EN REMPLACEMENT DE M. PIERRE TRINCAL,APPELE A D'AUTRES FONCTIONS.
2EME GOUVERNEMENT MICHEL ROCARD.
Fait à Paris, le 14 mars 1990.
LIONEL JOSPIN