Section précédente

Section parente

Section suivante

Arrêté du 14 mars 1986

MODIFIANT LES ARRETES DU 31-10-1980 MODIFIE ET DU 26-01-1981 MODIFIE RELATIFS RESPECTIVEMENT A L'ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS ET A L'AMENAGEMENT DES HORAIRES AINSI QU'AUX PROGRAMMES DES DISCIPLINES DE LA CLASSE DE SECONDE DES LYCEES

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

MODIFIE L'ART. 2 ET LES ANNEXES I ET II DE L'ARRETE DU 31-10-1980.

APPLICATION DES DISPOSITIONS A LA RENTREE SCOLAIRE 1986.

MODIFIE L'ART. 1 DE L'ARRETE DU 26-01-1981.

Arrêté du 14 mars 1986

Modifié parArrêté du 30 juin 1986Arrêté du 24 mars 1987Arrêté du 11 août 1987Arrêté du 28 juin 1989ARRETEArrêté du 10 juillet 1992ARRETEArrêté