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Arrêté du 14 mars 1978

ECHELONNEMENT INDICIAIRE DES CHEFS D'ETUDES A LA DOCUMENTATION FRANCAISE

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ABROGE L'ARRETE DU 01-03-1977. Texte totalement abrogé à compter de la publication des arrêtés prévus à l'art. 3 du décret 2008-557.

Arrêté du 14 mars 1978