Sous-section 1 : Dispositions générales aux équipements de sûreté

Sous-section 2 : Certification de type d'équipement de sûreté

Sous-section 3 : Certification individuelle des équipements de sûreté

Sous-section 1 : Dispositions générales

Sous-section 2 : Normes applicables aux équipes cynotechniques

Sous-section 3 : Exigences de formation

Sous-section 4 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage du fret et du courrier » en déambulation libre

Sous-section 5 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des bagages de soute »

Sous-section 6 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Fouille de sûreté des locaux de la zone de sûreté à accès réglementé »

Sous-section 7 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Contrôle des véhicules »

Sous-section 8 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage du fret en méthode de détection à distance d'odeurs d'explosifs »

Sous-section 9 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des approvisionnements de bord et des fournitures destinées aux aéroports »

Sous-section 10 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Contrôle des aéronefs »

Sous-section 11 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des personnes »

Sous-section 12 : Dispositions applicables à l'environnement de travail « Inspection/filtrage des bagages de cabine et des objets transportés »