JORF n°130 du 6 juin 1991

Arrêté du 14 mai 1991

TEXTE TOTALEMENT ABROGE A L'ISSUE DE LA SESSION D'EXAMEN DE 1996.

CREATION DU CERTIFICAT SUSVISE COMPORTANT TROIS SPECIALITES: ARBORICULTURE FRUITIERE,PEPINIERES D'ORNEMENT,FRUITIERES ET FORESTIERES ET VITICULTURE-OENOLOGIE.

MODALITES D'OBTENTION: EN ASSOCIATION AU BEP,OPTION EXPLOITATION,SPECIALITE CULTURES PERENNES,POUR LES CANDIDATS AU BEPA ET PAR UNITES CAPITALISABLES.

APPLICATION DE L'ARRETE DU 31-01-1991.

ENTREE EN VIGUEUR: A COMPTER DE LA SESSION DE 1991.