Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 14 mai 1991, M. Daumas (Jean-Claude) est nommé au comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers, au titre des industries chimiques, en qualité de membre titulaire, en remplacement de M. Moneger (Jean-Henri).

M. DAUMAS JEAN-CLAUDE EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHONE-MEDITERRANEE-CORSE POUR REPRESENTEER LES USAGERS,AU TITRE DES INDUSTRIES CHIMIQUES,EN QUALITE DE MEMBRES TITULAIRES,EN REMPLACEMENT DE M. MONEGER JEAN-HENRI.