Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 14 mai 1991, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse, pour représenter les usagers au titre des producteurs d'électricité, en qualité de membre titulaire: M. Rouger (Jean), en remplacement de M. Varoquaux (William).

EST NOMME AU COMITE DE BASSIN RHIN-MEUSE,POUR REPRESENTER LES USAGERS AU TITRE DES PRODUCTEURS D'ELECTRICITE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE,M. ROUGER JEAN,EN REMPLACEMENT DE M. VAROQUAUX WILLIAM.