JORF n°123 du 29 mai 1991
Arrêté du 14 mai 1991
Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 14 mai 1991, est nommé au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter les usagers, au titre des associations agréées de pêche et de pisciculture, en qualité de membre titulaire: M. Bessonneau (Julien), en remplacement de M. Dufay (Gaston).
EST NOMME AU COMITE DE BASSIN LOIRE-BRETAGNE,POUR REPRESENTER LES USAGERS,AU TITRE DES ASSOCIATIONS AGREEES DE PECHE ET DE PISCICULTURE,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. BESSONNEAU JULIEN,EN REMPLACEMENT DE M. DUFAY GASTON.