Par arrêté du ministre délégué à l'environnement et à la prévention des risques technologiques et naturels majeurs en date du 14 mai 1991, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers:

Au titre du tourisme, en qualité de membre titulaire: M. Feron (Marcel), en remplacement de Mme Viguier (Jocelyne);

Au titre des distributeurs d'eau, en qualité de membre titulaire: M. Coulomb (René), en remplacement de M. Cabaret (Bernard).

SONT NOMMES AU COMITE DE BASSIN SEINE-NORMANDIE POUR REPRESENTER LES USAGERS:

AU TITRE DU TOURISME,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. FERON MARCEL,EN REMPLACEMENT DE MME. VIGUIER JOCELYNE;

AU TITRE DES DISTRIBUTEURS D'EAU,EN QUALITE DE MEMBRE TITULAIRE: M. COULOMB RENE,EN REMPLACEMENT DE M. CABARET BERNARD.