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Arrêté du 14 juin 2016

modifiant l'arrêté du 6 août 2014 portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique

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Réduction du budget d'un atelier aéronautique

Résumé. Un arrêté réduit le budget d'un atelier aéronautique de Bordeaux, passant de 650 000 à 365 000 euros.

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Modification du budget d'un atelier industriel aéronautique

Résumé. Un arrêté modifie le budget de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, réduisant son montant de 650 000 à 365 000 euros.

Par arrêté du ministre de la défense en date du 14 juin 2016, le tableau de l'article 2 de l'arrêté du 6 août 2014 modifié portant institution de régies et sous-régies auprès des ateliers industriels de l'aéronautique relevant du service industriel de l'aéronautique, est modifié comme suit :
Dans la troisième colonne de la troisième ligne relative à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, le montant : « 650 000 » euros est remplacé par le montant : « 365 000 » euros.

Arrêté du 14 juin 2016