Art. 1er. - Sont nommés au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche :
1 version
JORF n°140 du 18 juin 1996
Arrêté du 14 juin 1996
Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 48-1233 du 28 juillet 1948 portant règlement d'administration publique en ce qui concerne les cabinets ministériels ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 7 novembre 1995 relatif à la composition du Gouvernement,
Arrête :
Directeur adjoint du cabinet
M. Jean-Claude Hardouin, professeur des universités.
1 version
Conseiller pour les affaires parlementaires
M. Philippe Peyrat, attaché d'administration centrale, précédemment attaché parlementaire.
1 version
Conseiller
M. François Perret, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie.
1 version
Chef adjoint de cabinet
M. Jean-Yves Moreau.
1 version
Chargés de missions
M. Jean-Pierre Alix, ingénieur de recherche au Centre national de la recherche scientifique.
M. Thierry Eder, secrétaire administratif.
1 version
Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
DIRECTEUR ADJOINT DU CABINET: M. JEAN-CLAUDE HARDOIN.
CONSEILLER POUR LES AFFAIRES PARLEMENTAIRES: M. PHILIPPE PEYRAT.
CONSEILLER: M. FRANCOIS PERRET.
CHEF ADJOINT DE CABINET: M. JEAN-YVES MOREAU.
CHARGES DE MISSION: MM. JEAN-PIERRE ALIX ET THIERRY EDER.
2EME GOUVERNEMENT ALAIN JUPPE.
Fait à Paris, le 14 juin 1996.
François Bayrou