JORF n°148 du 27 juin 1995

Arrêté du 14 juin 1995

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 14 juin 1995, est nommé membre du comité régional des vins et eaux-de-vie pour la région Champagne: M. Cheval (Pierre), à Ay (Marne), en remplacement de M. Jacquart (André).

EST NOMME MEMBRE DU COMITE REGIONAL DES VINS ET EAUX-DE-VIE POUR LA REGION CHAMPAGNE: M. CHEVAL PIERRE,A AY (MARNE),EN REMPLACEMENT DE M. JACQUART ANDRE.