JORF n°154 du 5 juillet 1990

M. Davy (Claude).
Mme Lucas (Jacqueline).
M. Maffre (Alain).
Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.
Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.


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Version 1

M. Davy (Claude).

Mme Lucas (Jacqueline).

M. Maffre (Alain).

Ces nominations sont subordonnées au résultat favorable de la visite médicale prévue par l'article 20 du décret no 86-442 du 14 mars 1986 relatif notamment aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics.

Elles prendront effet à compter de la date d'entrée en fonctions des intéressés.