Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,
Vu la loi d'orientation sur l'éducation no 89-486 du 10 juillet 1989;
Vu le décret no 90-484 du 14 juin 1990 relatif à l'orientation et à l'affectation des élèves;
Vu l'avis du Conseil de l'enseignement général et technique,
Arrête:
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Art. 1er. - Les voies d'orientation prévues par l'article 14 du décret no 90-484 du 14 juin 1990 susvisé sont ainsi définies:
Après la classe de troisième:
- la classe de seconde de lycée comprenant la classe de seconde de détermination et la classe de seconde spécifique;
- la première puis la seconde année de préparation au brevet d'études professionnelles ou au certificat d'aptitude professionnelle;
Après la classe de seconde de détermination:
- les diverses séries de la classe de première conduisant au baccalauréat,
chacune des séries constituant une voie de formation: A, B, S, DI, E, F, G et H;
- la classe de première préparant au brevet de technicien;
- la classe de première préparant au brevet de technicien agricole.
Après une classe de seconde spécifique; classe de première spécifique correspondante;
Après la classe de première:
- les diverses séries de la classe terminale conduisant au baccalauréat chacune des séries constituant une voie de formation: A, B, C, D, DI, E, F, G et H;
- la classe terminale préparant au brevet de technicien;
- la classe terminale préparant au brevet de technicien agricole;
Après une classe de première spécifique: classe terminale correspondante.
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Art. 2. - L'arrêté du 20 mai 1985 modifié relatif aux voies d'orientation dans les lycées est abrogé.
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Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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TEXTE TOTALEMENT ABROGE
FIXATION DES VOIES D'ORIENTATION PREVUES PAR L'ART. 14 DU DECRET 90484 DU 14-06-1990,APRES LA CLASSE DE 3EME,DE SECONDE DE DETERMINATION,DE 1ERE ET DE 1ERE SPECIFIQUE.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 20-05-1985 MODIFIE.
ANNEXE JOINTE: FIXATION DES CHAMPS PROFESSIONNELS.
Fait à Paris, le 14 juin 1990.
LIONEL JOSPIN