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Arrêté du 14 juin 1985
MODIFIANT ET COMPLETANT POUR CE QUI CONCERNE LES CLASSES DE 1ERE,L'ARRETE DU 08-03-1983 RELATIF A L'ORGANISATION ET AUX HORAIRES DANS LES CLASSES DE 1ERE ET LES CLASSES TERMINALES DES LYCEES DES ENSEIGNEMENTS SANCTIONNES PAR LES BACCALAUREATS DE TECHNICIEN G1,G2 ET G3
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POUR CHAQUE ENSEIGNEMENT L'HORAIRE DE L'ELEVE DOIT ETRE AU MONS EGAL AU MINIMUM FIXE DANS LES TABLEAUX I ET II FIGURANT A L'ANNEXE DU PRESENT ARRETE QUI SE SUBSTITUENT AUX TABLEAUX I-A ET I-B ET POUR CE QUI CONCERNE LA CLASSE DE 1ERE,AU TABLEAU III DE L'ARRETE SUSVISE.
ENTREE EN VIGUEUR: ANNEE SCOLAIRE 1985-1986.
Arrêté du 14 juin 1985