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Arrêté du 14 janvier 1992

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice, en date du 14 janvier 1992, M. Brunel (Daniel, Antoine) est nommé notaire à la résidence d'Aix-les-Bains (Savoie), en remplacement de M. Michelland (François, Juste, Emilien), démissionnaire.

Arrêté du 14 janvier 1992