Arrête:
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JORF n°16 du 18 janvier 1991
Arrêté du 14 janvier 1991
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 juin 1988 modifié portant délégation de signature du ministre de la défense,
Art. 1er. - L'arrêté du 30 juin 1988 susvisé est modifié comme suit:
I. - Au titre V, Etats-majors d'armée, article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I, tableau, A. - Armée de terre:
a) Au III Direction du génie, colonne Suppléants Au lieu de <<m. le="" colonel="" michel="" clavery="">>, lire <<m. le="" général="" michel="" clavery="">>.
b) Au VI Direction du service national
- colonne Titulaires de la délégation:
Au lieu de: <<m. le="" colonel="" pierre="" chenel,="" sous-direction="" moyens="" et="" méthodes="">>, lire: <<m. le="" colonel="" jean-jacques="" menet="">>;
- colonne Suppléants:
Au lieu de <<m. le="" colonel="" pierre="" chenel="">>, lire <<m. le="" colonel="" jean-jacques="" menet="">>.</m.></m.></m.></m.></m.></m.>
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Art. 2. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 14 janvier 1991.
JEAN-PIERRE CHEVENEMENT