JORF n°49 du 27 février 1997

Art. 6. - Au chapitre 10 (Hormonologie) :

  1. Au préambule, il est ajouté : << Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages dans le sang. >> 2. Supprimer dans le préambule : << Exécution d'un même acte sur des prélèvements répétés (exemple : épreuve fonctionnelle) : cotation maximale : trois fois la cotation unitaire. >>,
    et remplacer par :
    << Exécution d'un même acte sur des prélèvements sanguins répétés dans le cadre d'épreuves fonctionnelles cotation maximale trois fois la cotation unitaire. >> 3. Supprimer l'intitulé de l'examen 0450 : << Recherche de HCG ou de bêta-HCG par méthode immunologique en vue d'un diagnostic de grossesse. >>,
    et le remplacer par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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Ajouter après le libellé 0450 :

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  1. Supprimer l'intitulé de l'examen 0471 et le remplacer par :

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  1. A l'intitulé 0472, supprimer : << Dosage de la gonadotropine LH >> et le remplacer par :

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Ajouter après le libellé 0472 :

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  1. A l'intitulé 0473, supprimer : << Dosage de la gonadotropine FSH >> et le remplacer par :

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Ajouter après le libellé 0473 :

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  1. A l'intitulé 0461, supprimer : << 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxycortisol >> et remplacer par : << 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxicortisol urinaires >>.
  2. A l'intitulé 0462, supprimer : << Cortisol (sang ou urines) >> et remplacer par : << Dosage du cortisol dans le sang >>.
  3. A l'intitulé 0466, supprimer : << Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) >> et remplacer par : << Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) urinaire >>.
  4. A l'intitulé 0467, supprimer : << Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) >> et remplacer par : << Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) urinaire >>.
  5. A l'intitulé 0469, supprimer l'intitulé : << Dosage d'oestrogènes totaux urinaires. - Cotation non cumulable avec celle de l'examen 0331 >>,
    et le remplacer par :
    << Dosage d'oestrogènes urinaires >>.
  6. A l'intitulé 0331, supprimer : << Estradiol (chez la femme) >> et remplacer par : << Dosage d'estradiol dans le sang (chez la femme) >>.
    Supprimer la phrase : << Cotation non cumulable avec celle de l'examen 0469 >>.
  7. Après l'intitulé 0360, supprimer :
    << Diagnostic biologique ou suivi d'une affection thyroïdienne au moyen des examens suivants (par technique utilisant un marqueur isotope ou non isotope) :
    - thyroxine (T4) totale ou libre (non cumulables) ;
    - triiodothyronine (T3) totale ou libre (non cumulables) ;
    - TSH :

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et remplacer par :
<< Diagnostic biologique ou suivi d'une affection thyroïdienne au moyen des examens sanguins suivants (par technique utilisant un marqueur isotopique ou non isotopique) :

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Les examens 1366, 1367, 1368, 1369, 1371, 1372 et 1373 ne sont pas cumulables entre eux. >> 14. Supprimer le dernier paragraphe du chapitre 10, soit la phrase :
<< Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370, 0471 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maximum peuvent être appliquées. >>


Historique des versions

Version 1

Art. 6. - Au chapitre 10 (Hormonologie) :

1. Au préambule, il est ajouté : << Sauf précision particulière, ce chapitre concerne uniquement des dosages dans le sang. >> 2. Supprimer dans le préambule : << Exécution d'un même acte sur des prélèvements répétés (exemple : épreuve fonctionnelle) : cotation maximale : trois fois la cotation unitaire. >>,

et remplacer par :

<< Exécution d'un même acte sur des prélèvements sanguins répétés dans le cadre d'épreuves fonctionnelles cotation maximale trois fois la cotation unitaire. >> 3. Supprimer l'intitulé de l'examen 0450 : << Recherche de HCG ou de bêta-HCG par méthode immunologique en vue d'un diagnostic de grossesse. >>,

et le remplacer par :

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Ajouter après le libellé 0450 :

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4. Supprimer l'intitulé de l'examen 0471 et le remplacer par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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5. A l'intitulé 0472, supprimer : << Dosage de la gonadotropine LH >> et le remplacer par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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Ajouter après le libellé 0472 :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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6. A l'intitulé 0473, supprimer : << Dosage de la gonadotropine FSH >> et le remplacer par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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Ajouter après le libellé 0473 :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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7. A l'intitulé 0461, supprimer : << 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxycortisol >> et remplacer par : << 17 hydroxy-corticostéroïdes ou tétrahydro-11 désoxicortisol urinaires >>.

8. A l'intitulé 0462, supprimer : << Cortisol (sang ou urines) >> et remplacer par : << Dosage du cortisol dans le sang >>.

9. A l'intitulé 0466, supprimer : << Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) >> et remplacer par : << Acide hydroxy-indole-acétique (métabolite de la sérotonine) urinaire >>.

10. A l'intitulé 0467, supprimer : << Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) >> et remplacer par : << Acide vanilmandélique (métabolite des catécholamines) urinaire >>.

11. A l'intitulé 0469, supprimer l'intitulé : << Dosage d'oestrogènes totaux urinaires. - Cotation non cumulable avec celle de l'examen 0331 >>,

et le remplacer par :

<< Dosage d'oestrogènes urinaires >>.

12. A l'intitulé 0331, supprimer : << Estradiol (chez la femme) >> et remplacer par : << Dosage d'estradiol dans le sang (chez la femme) >>.

Supprimer la phrase : << Cotation non cumulable avec celle de l'examen 0469 >>.

13. Après l'intitulé 0360, supprimer :

<< Diagnostic biologique ou suivi d'une affection thyroïdienne au moyen des examens suivants (par technique utilisant un marqueur isotope ou non isotope) :

- thyroxine (T4) totale ou libre (non cumulables) ;

- triiodothyronine (T3) totale ou libre (non cumulables) ;

- TSH :

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et remplacer par :

<< Diagnostic biologique ou suivi d'une affection thyroïdienne au moyen des examens sanguins suivants (par technique utilisant un marqueur isotopique ou non isotopique) :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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Les examens 1366, 1367, 1368, 1369, 1371, 1372 et 1373 ne sont pas cumulables entre eux. >> 14. Supprimer le dernier paragraphe du chapitre 10, soit la phrase :

<< Pour les examens 0320, 0362, 0363, 0365, 0368, 0369, 1370, 0471 et 0809 à 0821 inclus, deux cotations maximum peuvent être appliquées. >>