JORF n°49 du 27 février 1997

Art. 9. - Au chapitre 13 (Biochimie), sous-chapitre 13-01 (sang) :

  1. L'intitulé 0591 est supprimé et remplacé par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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  1. L'intitulé 1609 est supprimé et remplacé par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169
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  1. Le paragraphe après l'examen 1610 :
    << La prescription séparée des actes qui constituent les ionogrammes 1609 et 1610 donne lieu à la cotation du ionogramme correspondant. >> est supprimé et remplacé par :
    << La prescription séparée des actes qui constituent les ionogrammes 1609,
    1637 et 1611 donne lieu à la cotation du ionogramme correspondant. >>

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Version 1

Art. 9. - Au chapitre 13 (Biochimie), sous-chapitre 13-01 (sang) :

1. L'intitulé 0591 est supprimé et remplacé par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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2. L'intitulé 1609 est supprimé et remplacé par :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0049 du 27/02/97 Page 3166 a 3169

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3. Le paragraphe après l'examen 1610 :

<< La prescription séparée des actes qui constituent les ionogrammes 1609 et 1610 donne lieu à la cotation du ionogramme correspondant. >> est supprimé et remplacé par :

<< La prescription séparée des actes qui constituent les ionogrammes 1609,

1637 et 1611 donne lieu à la cotation du ionogramme correspondant. >>