JORF n°0295 du 21 décembre 2023

Section 1 : Surveillance en routine

La surveillance en routine est réalisée au point de conformité des eaux usées traitées.
Les échantillons à utiliser pour vérifier le respect des paramètres microbiologiques au point de conformité sont prélevés conformément à la norme EN ISO 19458 ou à toute autre norme nationale ou internationale garantissant une qualité équivalente.
Les analyses concernent les paramètres mentionnés dans le tableau 5 ci-dessous et sont réalisées pendant chaque période d'utilisation.
En cas de non-conformité aux exigences énoncées dans le tableau 4, des mesures adaptées doivent être prises par la personnes responsable du point de conformité.

Tableau 5
Fréquence minimale de surveillance

| PARAMÈTRES |FRÉQUENCE D'ANALYSES POUR UN USAGE REQUÉRANT À MINIMA
UNE EAU DE QUALITÉ SANITAIRE (1)| | | |------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------|-------------------|----------| | A | B | C | D | | Matières en suspension (mg/l) | 1 par semaine |1 tous les 15 jours|1 par mois| |Demande biologique en oxygène sur 5 jours (mg/L)| | | | | Escherichia coli
(UFC/100ml) | | | | | (1) Selon le tableau 4 | | | |