Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Champ d'application
Résumé Ce document ne s'applique qu'aux marchés qui le mentionnent et concerne les logiciels faits sur mesure ainsi que les modules et codes personnalisés.
Champ d'application
Ce cahier de clauses n'est applicable qu'aux marchés qui s'y réfèrent.
Ces clauses visent d'abord des livraisons de logiciels réalisés à façon, pour le compte de l'acheteur ou de ses bénéficiaires. Dans le cadre de produits sur étagère, ces clauses couvrent aussi des modules sur commande ou des codes de configuration, configurations considérées comme des sources y compris pour des infrastructures.
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