JORF n°0303 du 31 décembre 2015

ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES ENTREPRISES, DES EXPLOITATIONS AGRICOLES ET DES SERVICES PUBLICS POUR 2016

L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du Cnis (www.cnis.fr)

  1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires

1.A. - Enquêtes d'initiative nationale

|ENTREPRISES ET STRATÉGIES DE MARCHÉ|PÉRIODICITÉ|PRODUCTEURS
voir liste des sigles
ci-dessous| |-----------------------------------|-----------|------------------------------------------------------------| | Enquête « pratiques d'élevage » |Ponctuelle | SSP |

| EMPLOI QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |Périodicité|PRODUCTEURS
Voir liste des sigles
ci-dessous| |------------------------------------------------|-----------|------------------------------------------------------------| |Enquête « offre d'emploi et recrutement » (OFER)|Ponctuelle | Dares |

Liste des producteurs

|SIGLE DU PRODUCTEUR| INTITULÉ DU PRODUCTEUR | MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE
le cas échéant | |-------------------|------------------------------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------| | Dares |Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques|Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social| | SSP | Service de la statistique et de la prospective | Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt |


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Version 1

ANNEXE

PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES ENTREPRISES, DES EXPLOITATIONS AGRICOLES ET DES SERVICES PUBLICS POUR 2016

L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du Cnis (www.cnis.fr)

1. Enquêtes d'intérêt général et obligatoires

1.A. - Enquêtes d'initiative nationale

ENTREPRISES ET STRATÉGIES DE MARCHÉ

PÉRIODICITÉ

PRODUCTEURS

voir liste des sigles

ci-dessous

Enquête « pratiques d'élevage »

Ponctuelle

SSP

EMPLOI QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL

Périodicité

PRODUCTEURS

Voir liste des sigles

ci-dessous

Enquête « offre d'emploi et recrutement » (OFER)

Ponctuelle

Dares

Liste des producteurs

SIGLE DU PRODUCTEUR

INTITULÉ DU PRODUCTEUR

MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE

le cas échéant

Dares

Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

SSP

Service de la statistique et de la prospective

Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt