JORF n°0006 du 8 janvier 2011

Arrêté du 14 décembre 2010

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 14 décembre 2010, M. Jean-Marie RUSSIAS, architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France, est nommé chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine du Doubs à compter du 1er janvier 2011.