JORF n°0290 du 15 décembre 2009

Arrêté du 14 décembre 2009

Le ministre de la culture et de la communication,

Vu le décret du 18 juin 2007 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 23 juin 2009 relatif à la composition du Gouvernement,

Arrête :

Article 1

Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Olivier HENRARD, directeur adjoint du cabinet du ministre, à compter du 8 décembre 2009.

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 14 décembre 2009.

Frédéric Mitterrand