Article 1
Au cinquième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 17 décembre 2015 susvisé, après les mots : « GREIL Pierre-Olivier, capitaine de 1re classe. », les mots suivants sont ajoutés : « JOUSSEAUME Charly, capitaine de 1re classe. »
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JORF n°0095 du 22 avril 2016
Arrêté du 14 avril 2016
La ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat,
Vu le décret n° 2015-723 du 24 juin 2015 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime et aux conditions d'exercice de fonctions à bord des navires armés au commerce, à la plaisance, à la pêche et aux cultures marines ;
Vu l'arrêté du 24 novembre 2008 modifié relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2015 portant nomination des jurys de validation des acquis de l'expérience professionnelle maritime pont et machine pour l'année 2016 ;
Sur proposition de l'inspecteur général de l'enseignement maritime,
Arrête :
Article 2
Le directeur des affaires maritimes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 14 avril 2016.
Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur des gens de mer et de l'enseignement maritime,
Y. Becouarn