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Catégories de données personnelles pour le suivi du remplacement de courte durée des enseignants

JORF n°0195 du 24 août 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Categorisation des données personnelles dans le cadre du suivi du remplacement de courte durée pour les enseignants

Résumé Lorsqu'un enseignant est remplacé temporairement, certaines informations sur lui sont collectées et traitées.

ANNEXE
LISTE DES CATÉGORIES DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL FAISANT L'OBJET DU TRAITEMENT « SUIVI DU REMPLACEMENT DE COURTE DURÉE »

Données relatives aux enseignants :
Etablissement concerné (code UAI, type établissement).
Discipline enseignée relative à l'absence de courte durée.
Discipline enseignée dans le cadre du remplacement de courte durée.
Mode de continuité pédagogique mis en œuvre : professeur de la même discipline, professeur d'une autre discipline, assistant d'éducation (AED), autre.
Heures prévues à l'emploi du temps.
Heures d'absence déclarées.
Heures effectivement remplacées.
Motif d'absence : raison de santé, événement familial, convenance personnelle, accompagnateur/pilote (action éducative), examens (élèves), réunions pédagogiques (internes/externes), formation/concours/VAE, fonctions électives, syndicat, en attente de motif d'absence.
Niveau de classe des élèves.

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ANNEXE

LISTE DES CATÉGORIES DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL FAISANT L'OBJET DU TRAITEMENT « SUIVI DU REMPLACEMENT DE COURTE DURÉE »

Données relatives aux enseignants :

Etablissement concerné (code UAI, type établissement).

Discipline enseignée relative à l'absence de courte durée.

Discipline enseignée dans le cadre du remplacement de courte durée.

Mode de continuité pédagogique mis en œuvre : professeur de la même discipline, professeur d'une autre discipline, assistant d'éducation (AED), autre.

Heures prévues à l'emploi du temps.

Heures d'absence déclarées.

Heures effectivement remplacées.

Motif d'absence : raison de santé, événement familial, convenance personnelle, accompagnateur/pilote (action éducative), examens (élèves), réunions pédagogiques (internes/externes), formation/concours/VAE, fonctions électives, syndicat, en attente de motif d'absence.

Niveau de classe des élèves.