ANNEXES
ANNEXE : TABLEAU VII
RÉGION PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR
Nom : hôpital d'instruction des armées Laveran.
Adresse : 4, boulevard Alphonse-Laveran, BP 60149,13384 Marseille Cedex 13.
Années 2014-2015
I.-Eléments pris en compte pour le SROS (au sens des articles L. 1434-7 à L. 1434-10 du code de la santé publique)
A.-Activités de soins (au sens de l'article R. 6122-25 du CSP)
| MÉDECINE ET CHIRURGIE |CAPACITÉ
en lits et places
(à titre indicatif)| |
|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------|------------------------------------------------------------|---------------------------------------------------------------|
| Médecine, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : | 148 | |
| Chirurgie, y compris sous la forme d'alternatives à l'hospitalisation : | 78 | |
| Psychiatrie : | 22 | |
|Soins de suite et de réadaptation fonctionnelle y compris sous la forme d'alternative à l'hospitalisation complète en :| 19 | |
| ― affections de l'appareil locomoteur ; | | |
| ― affections du système nerveux ; | | |
| ― affections cardio-vasculaires ; | | |
| ― affections respiratoires ; | | |
| ― soins de suite et de réadaptation indifférenciés ou polyvalents. | | |
| Médecine d'urgence : | UHCD : 9 | |
| Réanimation : | 10 | |
| Unité de surveillance continue : | 5 | |
| Traitement du cancer : | | Activités soumises à seuil |
| | |Au moins seuils applicables aux ES (activité moyenne sur 3 ans)|
| Chirurgie des cancers : | | |
| ― pathologies digestives : | | 30 interventions/ an |
| ― pathologies ORL et maxillo-faciales : | | 20 interventions/ an |
| Chimiothérapie et autres traitements médicaux spécifiques : | | 80 patients/ an dont au moins 50 en ambulatoire |
| Soins de support : démarche palliative (avec lits de médecine dédiés) en : | | |
| ― médecine interne : | 1 | |
| ― pathologie digestive : | 1 | |
| ― neurologie : | 1 | |
| ― pneumologie : | 2 | |
| ― pathologie infectieuse et tropicale : | 1 | |
B.-Equipements, matériels lourds (au sens de l'article R. 6122-26 du CSP)
| |NOMBRE À TITRE INDICATIF| |-------------------------------------------------------|------------------------| |Appareil d'imagerie médicale par résonance magnétique :| 1 | | Scanographe à utilisation médicale : | 1 |
II.-Autres activités ou installations (prévues au code de la santé publique)
Odontologie. Pharmacie à usage intérieur (art. L. 5126-1 et L. 5126-7 du CSP) exerçant :
-l'activité de rétrocession ;
-la réalisation de préparations de cytotoxiques ;
-la réalisation de préparations nécessaires pour les expérimentations ou les essais cliniques.
Laboratoire de biologie médicale :
Prélèvement d'organes (art. L. 1235-7 et R. 1233-12 du CSP) ;
Centre de vaccination internationale (consultation des voyageurs) (art. R. * 6112-12 du CSP).
III.-Missions d'intérêt général (mentionnées aux articles L. 162-22-13 et R. 174-34 du code de la sécurité sociale, aux articles D. 162-6 et suivants du code de la sécurité sociale, et à l'arrêté du 13 mars 2009 modifié)
Objectifs d'activité : cibles prévues au PPOM.
Recherche médicale et innovation :
-les centres de ressources biologiques et tumorothèques.
Activités de soins réalisées à des fins expérimentales ou dispensation des soins non couverts par les nomenclatures et les tarifs :
-actes dentaires, les actes de biologie et les actes d'anatomocyto-pathologie non-inscrits sur la liste prévue à l'article L. 162-1-7 CSS ;
-les médicaments bénéficiant ou ayant bénéficié d'une ATU en attente de leur agrément.
Formation, soutien, coordination, évaluation des besoins du patient :
-équipes mobiles de soins palliatifs.
Intervention des équipes pluridisciplinaires pour la prise en charge de certaines pathologies :
-consultations mémoires ;
-les actions de qualité transversale des pratiques de soins en cancérologie ;
-structures d'étude et de traitement de la douleur chronique ;
-les consultations hospitalières d'addictologie.
Missions de prévention et d'éducation pour la santé :
-les actions de prévention et d'éducation thérapeutique relatives aux maladies chroniques, et notamment aux pathologies respiratoires, aux pathologies cardiovasculaires, à l'insuffisance rénale, au diabète et à l'infection par le VIH.
Aide médicale urgente :
-les services mobiles d'urgence et de réanimation mentionnés à l'article R. 6123-10 CSP.
Faciliter le maintien des soins de proximité et l'accès à ceux-ci :
-la mise à disposition par l'établissement de santé de moyens au bénéfice des maisons médicales mentionnées à l'article L. 162-3 CSS.
Participation aux missions de santé publique :
-l'acquisition et la maintenance des moyens zonaux des établissements de santé pour la gestion des risques liés à des circonstances exceptionnelles.
La prise en charge spécifique des patients en situation de précarité :
-les dépenses spécifiques liées à la prise en charge des patients en situation de précarité par des équipes hospitalières.
Permanence des soins en établissement de santé :
-les dépenses correspondant aux frais de gardes et d'astreintes du personnel des établissements de santé.
IV.-Activités spécifiques
Module de décontamination chimique préhospitalière.
Laboratoire de sécurité biologique de niveau 3.
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