Par arrêté du ministre des sports en date du 13 octobre 2011, l'arrêté du 27 novembre 2009 est modifiant ainsi qu'il suit : M. Roger Paoletti, maire de Villenoy-lès-Meaux, est nommé membre de la commission d'examen des règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs au titre du 2° de l'article R. 142-1 du code du sport, en remplacement de M. Didier Codorniou, maire de Gruissan, représentant l'Association des maires de France (AMF). Le mandat de M. Roger Paoletti s'achève le 26 novembre 2013.