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Arrêté du 13 novembre 2025

établissant la liste d'agglomérations de plus de 100 000 habitants pour application de l'article L. 572-2 du code de l'environnement

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Lutte contre le bruit dans les grandes villes

Résumé. Les grandes villes doivent créer des cartes et des plans pour réduire le bruit, avec des mises à jour régulières.

Le ministre de l'intérieur et la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 572-2 (Création de cartes et plans contre le bruit), L. 572-4 (Établissement des cartes de bruit), L. 572-7 (Responsables des plans contre le bruit) et L. 572-9 (Publication des cartes de bruit et plans de prévention) ;

Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 5 juin 2025,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 29 novembre 2025

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Liste des villes concernées par la lutte contre le bruit

Résumé. Les villes de plus de 100 000 habitants doivent faire des cartes et des plans pour réduire le bruit.

Les agglomérations de plus de 100 000 habitants concernées pour l'application de l'article L. 572-2 du code de l'environnement (Création de cartes et plans contre le bruit) sont les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale dont les villes centres sont les suivantes :
« Angers, Arras, Aubergenville, Beauchamp, Besançon, Bordeaux, Brest, Brunoy, Bussy-Saint-Martin, Caen, Cannes, Cergy, Clermont-Ferrand, Dijon, Dunkerque, Évry-Courcouronnes, Grenoble, Hénin-Beaumont, Le Havre, Le Mans, Le Pecq, Lens, Lille, Limoges, Lyon, Marseille, Metz, Montmorency, Montpellier, Nancy, Nantes, Nice, Orléans, Orsay, Paris, Perpignan, Poitiers, Reims, Rennes, Roissy-en-France, Rouen, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Etienne, Strasbourg, Toulon, Toulouse, Tours, Torcy, Trappes, Versailles ».
Les communes composant ces agglomérations sont listées en annexe du présent arrêté.

En vigueur depuis le 29 novembre 2025

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Mise à jour des cartes de bruit et plans de prévention

Résumé. Les cartes de bruit des grandes villes seront mises à jour en 2027 et les plans pour réduire le bruit seront révisés en 2029.

Les cartes de bruit des agglomérations listées à l'article 1er (Liste des villes concernées par la lutte contre le bruit) du présent arrêté sont révisées et publiées le 30 juin 2027 au plus tard dans le cadre de la cinquième échéance. Les plans de prévention du bruit dans l'environnement sont réexaminés, et le cas échéant révisés, puis publiés le 18 juillet 2029 au plus tard dans le cadre de la cinquième échéance.

En vigueur depuis le 29 novembre 2025

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Abrogation d'un arrêté sur la pollution sonore dans les grandes villes

Résumé. Un arrêté du 13 novembre 2025 abroge celui de 2017 qui listait les agglomérations de plus de 100 000 habitants pour la lutte contre le bruit.

L'arrêté du 14 avril 2017 établissant les listes d'agglomérations de plus de 100 000 habitants pour application de l'article L. 572-2 du code de l'environnement (Création de cartes et plans contre le bruit) est abrogé.

En vigueur depuis le 29 novembre 2025

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte au Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Liste des grandes communes

Résumé. Les communes de plus de 100 000 habitants sont listées.

Fait le 13 novembre 2025.

La ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,

Monique Barbut

Le ministre de l'intérieur,

Laurent Nunez

En vigueur depuis le samedi 29 novembre 2025

Arrêté du 13 novembre 2025
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Annexe