JORF n°273 du 23 novembre 2002

I. - Association aide à domicile aux adultes et aux personnes
âgées du Cher (18020 Bourges)

Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

II. - Comité d'entraide
(22510 Moncontour)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

III. - Comité cantonal d'entraide Ti Jikour
(22420 Plouaret)

Note d'information du 18 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

IV. - Association d'aide à domicile du canton de Ploubalay
(22490 Pleslin)

Note d'information du 19 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

V. - Comité cantonal d'entraide
(22610 Pleubian)

Note d'information du 22 janvier 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

VI. - Comité cantonal d'entraide
(22550 Matignon)

Note d'information du 28 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

VII. - Comité intercommunal d'entraide
(22110 Trémargat)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

VIII. - Comité cantonal d'entraide
(22350 Caulnes)

Note d'information du 17 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Service interim famille, service d'aide
à domicile (23240 Le Grand-Bourg)

Note d'information du 27 novembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

X. - Association Solidarité entraide
(24110 Saint-Astier)

Accord collectif du 26 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XI. - Association de prévention Le Chemin
(24660 Coulounieix-Chamiers)

Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XII. - Association pour l'aide amicale aux personnes âgées
(24480 Le Buisson-de-Cadouin)

Note d'information du 27 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association intercommunale Villamblardaise
d'aide aux personnes (24140 Villamblard)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association Soins services aide ménagère
(24640 Cubjac)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XV. - Association Aide aux mères de famille
(25300 Pontarlier)

Accord du 28 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association Aide aux personnes âgées
(25400 Audincourt)

Accord du 18 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association cantonale pour l'aide à domicile,
l'intervention et l'assistance (29402 Landivisiau)

Note non datée relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.


Historique des versions

Version 1

I. - Association aide à domicile aux adultes et aux personnes

âgées du Cher (18020 Bourges)

Accord collectif du 19 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

II. - Comité d'entraide

(22510 Moncontour)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

III. - Comité cantonal d'entraide Ti Jikour

(22420 Plouaret)

Note d'information du 18 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

IV. - Association d'aide à domicile du canton de Ploubalay

(22490 Pleslin)

Note d'information du 19 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

V. - Comité cantonal d'entraide

(22610 Pleubian)

Note d'information du 22 janvier 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

VI. - Comité cantonal d'entraide

(22550 Matignon)

Note d'information du 28 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

VII. - Comité intercommunal d'entraide

(22110 Trémargat)

Note d'information du 21 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

VIII. - Comité cantonal d'entraide

(22350 Caulnes)

Note d'information du 17 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

IX. - Association Service interim famille, service d'aide

à domicile (23240 Le Grand-Bourg)

Note d'information du 27 novembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

X. - Association Solidarité entraide

(24110 Saint-Astier)

Accord collectif du 26 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XI. - Association de prévention Le Chemin

(24660 Coulounieix-Chamiers)

Accord d'entreprise du 27 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XII. - Association pour l'aide amicale aux personnes âgées

(24480 Le Buisson-de-Cadouin)

Note d'information du 27 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XIII. - Association intercommunale Villamblardaise

d'aide aux personnes (24140 Villamblard)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XIV. - Association Soins services aide ménagère

(24640 Cubjac)

Note d'information du 20 décembre 2001 relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XV. - Association Aide aux mères de famille

(25300 Pontarlier)

Accord du 28 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XVI. - Association Aide aux personnes âgées

(25400 Audincourt)

Accord du 18 décembre 2001 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.

XVII. - Association cantonale pour l'aide à domicile,

l'intervention et l'assistance (29402 Landivisiau)

Note non datée relative à l'aménagement et à la réduction du temps de travail.