JORF n°270 du 21 novembre 1998

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe VI, au 2o : les mots : « en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Pierre Bernard, attaché principal d'administration centrale » sont supprimés.

Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :

  1. Au A. - Direction des systèmes de forces et de la prospective, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Jamin, sous-direction de l'administration et de la gestion », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Le Gac, sous-direction de l'administration et de la gestion » ;

  2. Au F. - Direction des ressources humaines, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Le Gac, sous-direction de la formation », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Chaumeton, sous-direction de la formation » ;

  3. Au I. - Direction des constructions navales, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « Mme Anne Riegert, administrateur civil, sous-directeur des finances et de la comptabilité », lire : « M. l'ingénieur en chef Bernard Planchais, chargé de la sous-direction des finances et de la comptabilité ».

Au titre V. - Etats-majors d'armée :

A l'article 19, au paragraphe I :

  1. Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Daniel Brûlé », lire : « M. le général Daniel Brûlé » ;

  2. Au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Jean-Patrick Gaviard », lire : « M. le général Jean-Patrick Gaviard » ;

A l'article 20 (Directions et services des états-majors) :

  1. Au A. - Armée de terre, au paragraphe VI. - Direction du service national, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le général Jean, Jacques Menet, directeur adjoint », lire : « M. le général Jean-Louis Vincent, directeur adjoint » ;

Ajouter : « M. le colonel Jean-Alain Lebraud, adjoint au directeur » ;

Au lieu de : « M. le colonel Jean-Alain Lebraud, sous-direction Etudes », lire : « M. le colonel François Laroche, sous-direction Etudes » ;

Colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Jean, Jacques Menet », lire : « M. le général Jean-Louis Vincent » ;

  1. Au C. - Armée de l'air :

a) Au paragraphe III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Jacques Deroche, directeur », lire : « M. le général Lucien Dat, directeur » ;

Colonne Suppléants :

Supprimer : « M. le général Lucien Dat » ;

Au lieu de : « M. le colonel Michel Guérin », lire : « M. le colonel Gérard Boursier » ;

b) Au paragraphe IV. - Direction de l'infrastructure de l'air, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le colonel Gilles Laugaudin, sous-direction Plans-programmes », lire : « M. le colonel Didier Bouvet, sous-direction Plans-programmes ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié comme suit :

Au titre II (Secrétaire général pour l'administration et directions relevant de celui-ci), à l'article 11 (Directions relevant du secrétaire général pour l'administration), au B. - Direction de la fonction militaire et du personnel civil, paragraphe VI, au 2o : les mots : « en cas d'absence ou d'empêchement de celui-ci, M. Pierre Bernard, attaché principal d'administration centrale » sont supprimés.

Au titre IV (Délégation générale pour l'armement), à l'article 15 (Organismes relevant du délégué général pour l'armement) :

1. Au A. - Direction des systèmes de forces et de la prospective, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Pierre Jamin, sous-direction de l'administration et de la gestion », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Le Gac, sous-direction de l'administration et de la gestion » ;

2. Au F. - Direction des ressources humaines, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Le Gac, sous-direction de la formation », lire : « M. l'ingénieur général Jean-Yves Chaumeton, sous-direction de la formation » ;

3. Au I. - Direction des constructions navales, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « Mme Anne Riegert, administrateur civil, sous-directeur des finances et de la comptabilité », lire : « M. l'ingénieur en chef Bernard Planchais, chargé de la sous-direction des finances et de la comptabilité ».

Au titre V. - Etats-majors d'armée :

A l'article 19, au paragraphe I :

1. Au A. - Etat-major de l'armée de terre, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Daniel Brûlé », lire : « M. le général Daniel Brûlé » ;

2. Au C. - Etat-major de l'armée de l'air, tableau, à la colonne Suppléants, au lieu de : « M. le colonel Jean-Patrick Gaviard », lire : « M. le général Jean-Patrick Gaviard » ;

A l'article 20 (Directions et services des états-majors) :

1. Au A. - Armée de terre, au paragraphe VI. - Direction du service national, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation :

Au lieu de : « M. le général Jean, Jacques Menet, directeur adjoint », lire : « M. le général Jean-Louis Vincent, directeur adjoint » ;

Ajouter : « M. le colonel Jean-Alain Lebraud, adjoint au directeur » ;

Au lieu de : « M. le colonel Jean-Alain Lebraud, sous-direction Etudes », lire : « M. le colonel François Laroche, sous-direction Etudes » ;

Colonne Suppléants, au lieu de : « M. le général Jean, Jacques Menet », lire : « M. le général Jean-Louis Vincent » ;

2. Au C. - Armée de l'air :

a) Au paragraphe III. - Direction du matériel de l'armée de l'air, tableau :

Colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le général Jacques Deroche, directeur », lire : « M. le général Lucien Dat, directeur » ;

Colonne Suppléants :

Supprimer : « M. le général Lucien Dat » ;

Au lieu de : « M. le colonel Michel Guérin », lire : « M. le colonel Gérard Boursier » ;

b) Au paragraphe IV. - Direction de l'infrastructure de l'air, tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, au lieu de : « M. le colonel Gilles Laugaudin, sous-direction Plans-programmes », lire : « M. le colonel Didier Bouvet, sous-direction Plans-programmes ».