JORF n°63 du 15 mars 1998

Arrêté du 13 mars 1998

Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 13 mars 1998, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national :

En qualité de représentants du ministre de l'économie,

des finances et de l'industrie

Suppléants :

Mlle Gillois (Véronique), attaché d'administration centrale au bureau 5 C de la direction du budget ;

M. Wolf (Marc), chargé de mission à la sous-direction des affaires foncières, cadastrales et domaniales à la direction générale des impôts.

1 version

En qualité de représentant du ministre des affaires étrangères

Suppléant :

M. Icard (Pierre), chef du bureau de la gestion des ressources naturelles et de l'environnement de la direction du développement au ministère de la coopération.

1 version

En qualité de représentant du ministre de la défense

Suppléant :

M. Naville (François), ingénieur en chef de l'armement à la délégation générale de l'armement.

1 version

En qualité de représentant du ministre de l'agriculture

et de la pêche

Suppléant :

M. Souty (Jean-Claude), chef de bureau de l'agriculture, des ressources naturelles et des sols à la direction de l'espace rural et de la forêt.

Le mandat de Mlle Gillois (Véronique), M. Wolf (Marc), M. Icard (Pierre), M. Naville (François) et M. Souty (Jean-Claude) prendra fin en même temps que celui des membres du conseil d'administration nommés par arrêté du 28 novembre 1997.

1 version

NOMINATION DE MEMBRES SUPPLEANTS,EN QUALITE DE REPRESENTANTS DE L'ETAT,DONT LE MANDAT PRENDRA FIN EN MEME TEMPS QUE CELUI DES MEMBRES NOMMES PAR L'ARRETE DU 28-11-1997.