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Arrêté du 13 mars 1986
FIXANT LES TAUX DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE SPECIALE ALLOUEE AU PERSONNEL TECHNIQUE DE LA METEOROLOGIE
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APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 701261 DU 23-12-1970.
ABROGATION DE L'ARRETE DU 19-03-1985.
Arrêté du 13 mars 1986