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Arrêté du 13 mars 1986

FIXANT LES TAUX DE L'INDEMNITE FORFAITAIRE SPECIALE ALLOUEE AU PERSONNEL TECHNIQUE DE LA METEOROLOGIE

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APPLICATION DE L'ART. 1 DU DECRET 701261 DU 23-12-1970.

ABROGATION DE L'ARRETE DU 19-03-1985.

Arrêté du 13 mars 1986