Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante
http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131213&numTexte=44&pageDebut=20310&pageFin=20311
Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 janvier 2014 mis en ligne sur le site : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
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http://www.legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20131213&numTexte=44&pageDebut=20310&pageFin=20311
Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 2 janvier 2014 mis en ligne sur le site : www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.
En vigueur à partir du dimanche 17 septembre 2006
ANNEXE
Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante
http://legifrance.gouv.fr/jopdf/common/jo_pdf.jsp?numJO=0&dateJO=20060916&numTexte=12&pageDebut=&pageFin=
En vigueur à partir du samedi 19 juin 2004
ANNEXE
Vous pouvez consulter le tableau à l'adresse suivante
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000802928&fastPos=1&fastReqId=389784108&categorieLien=id&oldAction=rechTexte